Le Poing et la Rose n° 168 – Octobre 2014

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Par , 17 octobre 2014
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Le Poing et la Rose n° 168

Le Poing et la Rose n° 168 – Octobre 2014

Retrouvez Le Poing et la Rose en pdf, le journal édité par les Socialistes des Hauts-de-Seine

Pour retrouvez les numéros du Poing et la Rose suivre ce lien

    Projet de fusion de la CA Hauts-de-Bièvres, de la CA Sud-de-Seine et de la CC Châtillon-Montrouge

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    Par , 5 octobre 2014

    Lors de la séance du 3 octobre 2014, la majorité a déposé un vœu sur le projet de fusion de la communauté d’agglomération Hauts-de-Bièvres, de la communauté d’agglomération Sud-de-Seine et de la communauté de communes Châtillon-Montrouge.

    Voici l’intervention de Joaquim TIMOTEO, sur ce point :

     

    La loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM) prévoit la création, le 1er janvier 2016, d’une métropole sur le périmètre des départements de Paris et de sa première couronne. Au sein de la métropole du Grand Paris, seront également créés des Territoires, animés par des conseils de Territoires, permettant, en l’état actuel de la loi, une déclinaison de proximité des actions de la métropole. Le seuil minimum de population fixé par la loi pour la constitution de ces Territoires est de 300 000 habitants.

    La Mission de préfiguration de la Métropole du Grand Paris va engager sa réflexion sur les moyens et les compétences qui seront alloués à ces futurs conseils de Territoire.

    Le 19 septembre dernier, le conseil communautaire de la communauté d’agglomération des Hauts de Bièvre s’est réuni avec pour ordre du jour le « lancement de la procédure de fusion de la communauté d’agglomération Hauts-de-Bièvre, de la communauté d’agglomération Sud de Seine et de la communauté de communes Châtillon-Montrouge ». Cette démarche nous oblige aujourd’hui à prendre position.

    La méthode utilisée est pour le moins étonnante, les conseillers communautaires des EPCI sollicitées dans la fusion n’ayant jamais été consultés sur une telle initiative. C’est d’ailleurs ce qui vous indiquiez dans la 1ère version du vœu que vous nous avez transmis. Le fait que vous ayez maintenant choisi de retirer ce constat et donc de cacher cette réalité ne change rien aux faits.

    Etant donné l’avancée des discussions au niveau de la future Métropole, rien ne justifie aujourd’hui une telle précipitation. Aussi il n’y a pas à procéder dans l’immédiat à la fusion de ces EPCI et il faut donner du temps aux communes pour débattre de cette question.

    Pour autant, je ne crois pas qu’il faille attendre la constitution de la Métropole du Grand Paris en janvier 2016, comme vous le proposez, pour engager les réflexions sur les périmètres des conseils de Territoire. Cette réflexion doit s’engager suffisamment tôt pour pouvoir y associer les élus et la population. Cette étape de concertation est essentielle et elle devra être organisée dans la durée mais elle doit démarrer dès aujourd’hui.

    Dans le processus d’identification des Territoires, il aura à intégrer (comme la loi l’exige) une cohérence/continuité spatiale. Il y aura aussi à définir un nouvel « intérêt territorial » à s’associer à tel ou tel EPCI existant. Certes, il faudra s’associer avec d’autres communes mais il faudra aussi dire pour quoi faire.

    Sur ces critères de continuité spatiale et d’intérêts partagés, il y a très certainement une réflexion à mener sur la base d’un périmètre plus large et plus cohérent. Celui qui est proposé dans ce vœu ne représente pas la seule option. En effet, il peut y avoir un intérêt à regarder aussi vers l’est et notamment vers la Vallée scientifique de la Bièvre.

    Ce territoire plus vaste s’inscrirait parfaitement dans l’esprit de la Métropole du Grand Paris en s’affranchissant des frontières départementales. Il n’y a donc pas un seul scenario comme vous le proposez mais au moins deux et il n’est pas dans l’intérêt des Montrougiens et des Châtillonnais de ne considérer que le seul scenario proposé par la communauté d’agglomération des Hauts-de-Bièvre.

    C’est pourquoi je voterai contre le vœu soumis.

     

    Pour information, le périmètre de la Vallée scientifique de la Bièvre

    CTVSB_perimetres-et-intercommunalites

    Carte Vallée Scientifique de la Bièvre

      Regards sur la droite n°45

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      Par , 3 octobre 2014
      Regards-sur-la-Droite-n-45

      Regards sur la droite n°45

      Regards sur la droite n°45 

      Au sommaire : l’édito d’Alain Bergounioux «Les grenouilles demandent-elles un roi ?», «Le Medef contre la démocratie sociale ?», une interview de Jean-Yves Camus, «Le FN à l’épreuve du pouvoir»…

      Retrouvez Regards sur la droite en pdf, la Lettre éditée par la cellule Veille et Riposte du Parti socialiste.

      Retrouvez Regards sur la droite depuis le n° 26.

       

       

      Poursuivre la lecture 'Regards sur la droite n°45'»

        Poursuivre l’encadrement des loyers en Île-de-France

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        Par , 22 septembre 2014
         J_Timoteo1 D_Armano1
        Joaquim TIMOTEO – Conseiller municipal, conseiller communautaire Dominique ARMANO – Conseillère municipale

        Nous soutenons l’initiative prise par les signataires de ce courrier. La crise du logement en Île-de-France constitue une préoccupation quotidienne majeure pour de nombreux ménages, il nous parait  souhaitable que le dispositif de l’encadrement des loyers soit étendu à l’ensemble de la future Métropole du Grand Paris.

        Retrouvez ci-dessous le courrier au Premier ministre, signé par Julie Sommaruga, députée de la circonscription de Bagneux, Malakoff et Montrouge, avec plusieurs parlementaires socialistes des Hauts-de-Seine, de Paris, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne proposant que le dispositif de l’encadrement des loyers soit étendu à l’ensemble de la future Métropole du Grand Paris.

        Monsieur Manuel Valls
        Premier ministre
        Hôtel de Matignon
        57 rue de Varenne
        75007 Paris

        Paris, le 5 septembre 2014

        Monsieur le Premier ministre,

        Vendredi 29 août, vous avez déclaré lors d’une conférence de presse que le dispositif d’encadrement des loyers, tel que prévu par la loi ALUR, ne sera appliqué à titre expérimental qu’à Paris et qu’il ne sera pas étendu aux autres agglomérations concernées tant qu’un bilan sur sa mise en œuvre n’aura pas été réalisé.

        L’application du dispositif prévu par la loi implique incontestablement pragmatisme et progressivité car, comme vous l’avez-vous-même indiqué, le dispositif présuppose une collecte des données et peut générer des incertitudes pour les investisseurs. Ce n’est pas le cas dans la future Métropole du Grand Paris puisque la Région dispose de l’Observatoire des Loyers de l’Agglomération Parisienne (OLAP).

        L’expérimentation de l’encadrement des loyers à l’échelle de la future Métropole du Grand Paris nous semble donc non seulement possible mais aussi souhaitable puisque le logement est un axe majeur de la Métropole. C’est pourquoi nous proposons que le cadre de l’expérimentation de l’encadrement des loyers couvre également la zone dense, sans que cela ne retarde l’application du dispositif au niveau parisien.

        Nous vous prions de croire, Monsieur le Premier ministre, à l’assurance de notre haute considération.

        Député-e-s des Hauts-de-Seine

        Julie Sommaruga
        Alexis Bachelay
        Jean-Marc Germain
        Sébastien Pietrasanta

        Sénateur des Hauts-de-Seine

        Philippe Kaltenbach

        Député-e-s de Paris

        Patrick Bloche
        Fanélie Carrey-Conte
        Pascal Cherki
        Seybah Dagoma
        Annick Lepetit
        Sandrine Mazetier

        Sénatrice de Paris

        Marie-Noëlle Lienemann

        Député-e-s de Seine-Saint-Denis

        Daniel Goldberg
        Razzy Hammadi
        Mathieu Hanotin
        Elisabeth Pochon

        Sénateurs de Seine-Saint-Denis

        Claude Dilain
        Gilbert Roger

        Députés du Val-de-Marne

        Jean-Jacques Bridey
        Jean-Luc Laurent
        Jean-Yves Le Bouillonnec

          Enquête publique du lundi 22 septembre 2014 au vendredi 24 octobre 2014 inclus

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          Par , 21 septembre 2014

          Par arrêt du 6 juin 2013, référencé 11VE02069, la 2ème chambre de la cour administrative de Versailles a annulé  la délibération du conseil municipal de la ville de Montrouge du 19 décembre 2007 qui prescrivait l’approbation du PLU actuellement en vigueur.

          C’est donc tout le PLU qui a été  annulé et remplacé par l’ancien POS. L’annulation du PLU a été  annulé pour vice de forme, suivre le lien www.psmontrouge.net/la-cour-administrative-dappel-de-versailles-sanctionne-le-maire-pour-non-non-respect-de-la-procedure-democratique-prevue-par-la-loi et www.psmontrouge.net/cm-26-juin-2014-relance-lelaboration-du-plu et www.psmontrouge.net/cm-26-juin-2014-une-politique-urbaine-coherente-pour-tous-les-quartiers

          Aujourd’hui, une enquête publique concerne le POS actuellement en vigueur.

          Enquête publique du lundi 22 septembre 2014 au vendredi 24 octobre 2014 inclus

          Objet de l’enquête publique

          •  » adapter les règles du POS pour permettre le prolongement de la ligne 4 de métro jusqu’à Verdun Sud,
          • adapter les règles du POS aux nouvelles législations et réglementations entrées en vigueur depuis 2000 (date d’approbation du POS),
          • intégrer quelques règles afin de prendre en considération des préoccupations environnementales…. « 

          Comment et où consulter le dossier d’enquête publique ?

          Il est possible de consulter le dossier d’enquête publique :

          • à la Direction de l’Aménagement Urbain (DAU) aux heures d’ouverture au Centre administratif – 4 rue Edmond Champeaud  – téléphone 01 46 12 76 76 :
            • lundi : de 08:30 à 12:00, et de 13:30 à 17:00
            • mardi : de 13:30 à 17:00
            • mercredi : de 08:30 à 12:00, et de 13:30 à 17:00
            • jeudi : de 08:30 à 12:00, et de 13:30 à 17:00
            • vendredi : de 08:30 à 12:00, et de 13:30 à 17:00
            • samedi : de 08:00 à 12:00
            • dimanche : Fermé
          • sur le site de la ville www.ville-montrouge.fr/389-plan-d-occupation-des-sols

          Comment et où porter ses remarques sur le dossier d’enquête publique ?

          Il est possible de porter ses remarques :

          • par écrit sur le registre mis à disposition à la Direction de l’Aménagement Urbain, aux heures d’ouverture au Centre administratif – 4 rue Edmond Champeaud  – téléphone 01 46 12 76 76 :
            • lundi : de 08:30 à 12:00, et de 13:30 à 17:00
            • mardi : de 13:30 à 17:00
            • mercredi : de 08:30 à 12:00, et de 13:30 à 17:00
            • jeudi : de 08:30 à 12:00, et de 13:30 à 17:00
            • vendredi : de 08:30 à 12:00, et de 13:30 à 17:00
            • samedi : de 08:00 à 12:00
            • dimanche : Fermé
          • par écrit sur le site de la ville www.ville-montrouge.fr/389-plan-d-occupation-des-sols
          • par écrit et par courrier adressé à Monsieur Pierre PELATAN, Commissaire enquêteur, au Centre administratif – 4 rue Edmond Champeaud 92120 Montrouge.

          Il est possible de rencontrer le commissaire enquêteur pendant ses permanences pour lui soumettre vos remarques, permanences qui se tiennent à la Direction de l’Aménagement Urbain, au Centre administratif – 4 rue Edmond Champeaud au 4ème étage salle 413-414 :

          • lundi 29 septembre : de 9h00 à 12h00
          • mercredi 8 octobre : de 14h30 à 17h30
          • samedi 18 octobre : de 9h00 à 12h00
          • vendredi 24 octobre : de 14h30 à 17h30.

            Ordre du jour du conseil municipal du 25 septembre 2014

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            Par , 21 septembre 2014

            Ordre du jour du conseil municipal du 25 septembre 2014

            Le conseil municipal de Montrouge a lieu le jeudi 25 septembre à 19h à l’Hotel de Ville de Montrouge. L’entrée est libre, accès porte à droite du bâtiment. L’ordre du jour est le suivant :

            ASSEMBLEE

            1. Désignation des conseillers délégués de quartier – Modification.

            FINANCES

            1. Décision modificative N°2.
            2. Subventions 2014 – Attributions complémentaires

            Demande de subvention au souvenir français pour la restructuration du carré militaire 1914/1918.
            Taxe d’enlèvement des ordures ménagères – Exonérations pour l’année 2015.

            MARCHES PUBLICS

            1. Gestion déléguée des marchés forains de la ville – Avenant n°1 a la convention d’affermage.

            AMENAGEMENT URBAIN

            1. Convention de transfert de gestion au profit de la RATP.
            2. 34 rue Maurice Arnoux – acte complémentaire à la VEFA.
            3. Convention de maîtrise d’ouvrage et de financement des travaux portant sur la réalisation de la cour de l’école aménagée dans l’ilot Maurice Arnoux.
            4. Démolition d’une partie de l’ensemble immobilier d’habitation situé au 4 rue Louis Rolland, dans le cadre du projet de réhabilitation – Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de démolir.
            5. 2 rue Théophile Gautier – acquisition d’un fonds de commerce.

            TRAVAUX

            1. Convention délégation de maîtrise d’ouvrage des travaux de voirie et dévoiement des réseaux concessionnaires dans le cadre des travaux de la phase 2 du prolongement de la Ligne 4 du Métro, RATP – Ville de Montrouge.

            RESSOURCES HUMAINES

            1. Recensement rénové de la population – Rémunération du personnel chargé des opérations.
            2. Tableau des effectifs – Mise à jour.
            3. Remise partielle de dette en faveur d’un agent de la commune.
            4. Formation des élus locaux.

            ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS

            1. Association de l’Ecole de la Deuxième Chance – Désignation d’un représentant de la commune.
            2. Avenant n° 5 à la convention de partenariat avec l’association « le Chemin des Enfants ».
            3. Subventions de fonctionnement au titre de 2013 aux associations « Crêche Vie et Parfum Haya Mouchka » et « Jardin d’enfants Gan Pardess Hannah ».

            AFFAIRES CULTURELLES

            1.  60ème Salon de Montrouge – demande de subvention Région Île-de-France.
            2. 59ème Salon d’art contemporain – Partenariat avec Ekimetrics.

            AFFAIRES DIVERSES

            1. Réseau des Centres-Villes Durables et de l’Innovation – Désignation d’un représentant de la commune.
            2. Convention de partenariat entre la ville, l’association « Les commerces de Montrouge – UDAC » et la chambre de commerce et d’industrie de région Paris Île-de-France.

            COMMUNICATIONS

            1. La Maison Bleue – Rapport d’activité 2013.
            2. SPIE Autocité – rapport d’activité 2013.
            3. Espace Colucci – IFAC 92 – rapport d’activité 2013.
            4. ESG – rapport 2013.
            5. SOGEB – rapport d’activité 2013.
            6. Communication sur la rentrée scolaire 2014/2015.

              L’Hebdo des socialistes n° 742 : « Le guide des Etats généraux »

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              Par , 21 septembre 2014

              Hebdo-n742L’Hebdo des socialistes n°742 : « Le guide des Etats généraux »

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                Le local de la section du Parti Socialiste de Montrouge vandalisé, le PS porte plainte

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                Par , 16 septembre 2014

                Le local de la section du Parti Socialiste de Montrouge a été dégradé par de nombreuses inscriptions dans la nuit du 15 septembre.

                Les socialistes de Montrouge dénoncent avec la plus grande fermeté cet acte de vandalisme. Une plainte contre X est déposée au commissariat pour dégradations.

                En cette journée importante qui engage le gouvernement, les socialistes de Montrouge ne céderont pas à cette intimidation et poursuivront, comme ils l’ont toujours fait, la défense de leurs valeurs au plus près des Montrougiens.

                Retrouvez le communiqué de presse ICI.

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                  Regards sur la droite n°44 : « Grandes et petites manoeuvres à l’UMP »

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                  Par , 9 septembre 2014
                  Regards-sur-la-Droite-n-44

                  Regards sur la droite n°44

                  Regards sur la droite n°44 – « Grandes et petites manoeuvres à l’UMP ».

                  Retrouvez Regards sur la droite en pdf, la Lettre éditée par la cellule Veille et Riposte du Parti socialiste.

                  Retrouvez Regards sur la droite depuis le n° 26.

                   

                   

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                    Les Etats généraux des socialistes

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                    Par , 8 septembre 2014

                    Du 29 août au 6 décembre, tous les socialistes sont donc invités à participer aux Etats généraux, ce sont les «100 jours pour nous réinventer» !
                    Pour apporter votre contribution au débat, rendez-vous sur le site dédié aux États généraux !


                    J-C Cambadélis lance les Etats généraux des… par PartiSocialiste
                    Lancés à La Rochelle et se concluant le 6 décembre à Paris,
                    les Etats généraux des socialistes sont un large processus de consultation ouvert à celles et ceux qui se reconnaissent dans nos valeurs.

                    Cher-e-s camarades, cher-e-s ami-e-s,

                    Le Parti socialiste a toujours été le parti des socialistes, qui en sont le cœur et le moteur. Sans l’engagement et sans l’énergie de ses militant-e-s et de ses sympathisant-e-s, le Parti n’est rien. Avec eux, il peut tout.

                    Après les défaites qui ont secoué les bases mêmes de notre formation, il nous a donc semblé évident de nous tourner vers les militant-e-s. Pas uniquement pour nous rassembler et retrouver le chemin de la reconquête mais pour repenser notre raison d’être. En effet, il ne s’agit pas seulement de se pencher sur notre place dans le paysage politique mais, plus radicalement, de réfléchir à ce que nous sommes. En un mot, il nous faut nous pencher sur notre identité.

                    Le monde a radicalement changé, il nous a radicalement changés. Les bouleversements de tous ordres qui adviennent sous nos yeux ne doivent pas pour autant nous ôter notre volonté historique de modeler ce monde. Pour continuer à rendre le réel lisible et l’orienter dans le sens de nos valeurs, il nous faut nous interroger sur nos façons d’être et de faire, sur ce que nous sommes et ce que nous voulons.

                    C’est pour cela que nous lançons les États généraux : pour redéfinir ensemble notre identité et donc inventer le nouveau progressisme. Et c’est en connaissance de cause que nous mettons les militant-e-s et les sympathisant-e-s au centre de cette démarche : pour la rendre efficace et légitime. Ainsi, chacune et chacun vont pouvoir contribuer directement à la rédaction de la nouvelle carte d’identité de notre parti. Que ce soit dans les sections ou sur internet, toutes les idées et les contributions auront leur place et trouveront échos. La synthèse et la convergence suivront, lles militant-e-s gardant le dernier mot lors du vote de la charte qui définira notre nouvelle identité.

                    L’identité, ce n’est pas rien. L’identité est ce qui permet l’action et lui donne tout son sens. L’identité est facteur de continuité et de cohérence. L’identité permet surtout le rassemblement. De ce point de vue, les États généraux sont essentiels. Votre participation l’est tout autant.

                    Amitiés socialistes,

                    Jean-Christophe Cambadélis,
                    Premier secrétaire du Parti socialiste
                    Les Etats généraux, mode d’emploi : quide du participant des Etats généraux

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