Ordre du jour du conseil municipal du 28 mai 2014

Ordre du jour du conseil municipal du 28 mai 2014

Le conseil municipal de Montrouge a lieu le mercredi 28 mai à 19h à l’Hotel de Ville de Montrouge.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.

L’entrée est libre. L’ordre du jour est le suivant :

 

Assemblée

  • Désignation d’un correspondant défense
  • Conseil de surveillance du CH de Sainte-Anne – désignation d’un représentant de la commune
  • Désignation d’un élu pour siéger à la commission locale d’information auprès du CEA de Fontenay-aux-Roses
  • Nomination des membres de la commission communale des impôts directs (C.C.LD.)

Finances

  • Subventions complémentaires au titre de l’exercice 2014
  • Médailles de la famille française
  • Tarifs communaux pour l’année 2014 – Modification

Aménagements urbains

  • Obligation de déposer une déclaration préalable avant tout travaux de ravalement
  • 130 avenue de la République – dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme

Ressources Humaines

  • Versement d’une indemnité compensatrice

Enfance – Jeunesse – Sports

  • Legs CHERBONNIER – Arrérages 2014
  • Don de bons valant abonnement multimédia et entrées à la piscine de l’Aquapol, aux écoles
  • Mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires
  • Nouvelle politique tarifaire des activités liées à l’enfance. Modification du quotient familial et propositions de nouveaux tarifs

Affaires diverses

  • Avis sur le nouveau schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage des Hauts-de-Seine

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