Le prochain conseil territorial Vallée-Sud Grand Paris se tient au Plessis – Robinson

Le prochain conseil territorial de l’établissement public territorial Vallée-Sud Grand Paris se réunira le 12 juillet à 18h30 Maison des Arts du Plessis – Robinson, 1, place Jane Rhodes (face au marché couvert). La séance est publique.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil territorial est appelé à délibérer est établi par la majorité. L’opposition ne peut le modifier ou l’influer.

Ordre du jour

  1. Appel nominal,
  2. Désignation d’un-e secrétaire de séance,
  3. Délibérations prises par le Bureau dans le cadre de sa délégation.

I – AFFAIRES GENERALES

  1. Election d’un Vice-président,
  2. Modification de la délégation au Bureau du Territoire.

II – SPORT – CULTURE

  1. Désaffectafion de l‘actuelle piscine des Iris d‘Antony,
  2. Convention avec la ville de Sceaux pour la prise en compte du « coupon jeune » pour l‘accès à la piscine des Blagis et au conservatoire de musique et de danse de Sceaux / Bourg-la-Reine,

III – AMENAGEMENT – URBANISME – HABITAT

  1. Approbation du Plan Local d‘Urbanisme révisé de la ville de Clamart,
  2. Bilan de la concertation mise en œuvre dans le cadre de la révision du Plan d’occupation des sols valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la Ville de Fontenay-aux-Roses,
  3. Arrêt du projet de révision du Plan d‘Occupation des Sols valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la ville de Fontenay-aux-Roses.
  4. Convention de projet urbain partenariat dans le cadre de l’autorisation du permis de construire déposée par la société Bouygues Immobilier sur un terrain sis 28 – 30, rue des Carnets à Clamart,
  5. Acquisition par Vallée Sud – Grand Paris en l’état futur d‘achèvement d’une résidence universitaire située à Antony.

V – TRANSPORTS – ECLAIRAGE PUBLIC

  1. Conventions avec le Syndicat Mixte AUTOLIB’ Métropole,
  2. Convention d’enfouissement des réseaux avec le SIPPEREC.

VI – PERSONNEL

  1. Modification du tableau des effectifs,
  2. Modalités de transfert d’un agent de Montrouge pour la compétence « Déchets ménagers et assimilés ».

VII – LIEU DU PROCHAIN CONSEIL TERRITORIAL

  1. Détermination du lieu du prochain Conseil territorial.

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