Ordre du jour du conseil municipal du 28 juin 2017

Le prochain conseil municipal aura lieu le 28 juin à 18h à l’Hôtel de Ville de Montrouge. L’entrée est libre.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.

Ordre du jour

ASSEMBLEE

  1. Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire – Précisions

FINANCES

  1. Subventions complémentaires au titre de l’exercice 2017
  2. Dotation de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle des agents municipaux – modifications
  3. Décision Modificative N°2
  4. Garantie d’emprunt au profit de Montrouge Habitat, pour les travaux de réhabilitation de la résidence sis au 55 rue de la Vanne à Montrouge.

AMENAGEMENT URBAIN

  1. Protocole d’accord Transactionnel entre la commune de Montrouge et Monsieur Messadaa primeur le Jardin d’Edcn 90, rue Maurice Auroux

RESSOURCES HUMAINES

  1. Plan de formation des agents municipaux – Années 2017 et 2018
  2. Mise à jour du tableau des emplois – Création, par voie de redéploiement, de trois emplois de gardien-brigadiers de police municipale et d’un emploi de technicien paramédical

ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS

  1. Modification du règlement intérieur des établissements de la petite enfance
  2. Attribution de la subvention de fonctionnement à la crèche “le chemin des enfants”- Convention n°8
  3. Convention de sous-concession des installations sportives avec l’association du Cercle Athlétique de Montrouge (CAM)

AFFAIRES CULTURELLES

  1. Acquisition de l’oeuvre de Ségolène Haehnsen-Kan, Paysage catastrophé, lors du 62eme Salon de Montrouge
  2. Biennale Jeune Création Européenne 2015-2017 – Versement des bourses de résidence aux artistes
  3. 62ème Salon de Montrouge – Prix aux lauréats

AFFAIRES DIVERSES

  1. Extension de l’offre de soins du CMS – Kinésithérapie

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