Ordre du jour du conseil municipal du 28 septembre

Le prochain conseil municipal aura lieu le 28 septembre à 19h à l’Hôtel de Ville de Montrouge. L’entrée est libre.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.

Ordre du jour

FINANCES

  1. Adhésion de la Commune à l’association E u.e.s Contre les Violences faites aux Femmes
  2. Médailles de la famille 2017
  3. Subventions complémentaires au titre de 2017
  4. Budget 2017 – Décision Modificative N°3
  5. Garantie d’emprunt en faveur de Hauts de Seine Habitat pour l’acquisition d’un ensemble immobilier sis au 11 avenue Emile Boutroux à Montrouge

AMENAGEMENT URBAIN

  1. Bilan des acquisitions et cessions – années 2015 et 2016
  2. Approbation d’un protocole transactionnel pour l’acquisition du bail et indemnisation de Madame HUA – Maison de la presse 60 avenue de la République
  3. 29/31 rue de la Vanne – acquisition d’une emprise foncière appartenant à la SCI RESIDENCES FRANCO SUISSE
  4. Scission de copropriété et annulation du règlement de copropriété – 2/4 rue du Colonel Gillon
  5. Scission de copropriété et annulation du règlement de copropriété – 18 avenue de Verdun
  6. 49 avenue de la République – avenant à la promesse synallagmatique de vente

RESSOURCES HUMAINES

  1. Remise partielle de dette en faveur d’un agent communal
    Inscription d’un architecte de la Ville à l’ordre des architectes – Prise en charge des frais afférents
    Approbation d’un protocole transactionnel

TRAVAUX

  1. Eglise Saint Jacques le Majeur – convention d’occupation perpétuelle

ENFANCE JEUNESSE – SPORTS

  1. Convention avec la crèche Associative Vie et Parfum pour versement de la subvention de fonctionnement 2016

AFFAIRES DIVERSES

  1. Rattachement de l’OPH Montrouge Habitat à l’établissement Public territorial Vallée Sud – Grand Paris
  2. Convention entre la ville et l’ANTAI relative à la mise en oeuvre du forfait post-stationnement
  3. Adoption du règlement intérieur du Cente municipale de santé

COMMUNICATIONS

  1. SOGEB – Rapport d’activité 2016
  2. Espace Colucci – IFAC 92 – Rapport d’activité 2016
  3. EGS – Rapport d’activité 2016
  4. SPIE Autocité – Rapport d’activité 2016
  5. La Maison Bleue – Rapport d’activité 2016

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