Ordre du jour du conseil municipal du 23 novembre

Un conseil municipal aura lieu le jeudi 23 novembre à 19h00 à l’Hôtel de Ville de Montrouge. L’entrée est libre.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.

Ordre du jour

FINANCES

  1. Décision Modificative N°4
  2. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la Métropole du Grand Paris
  3. Garantie d’emprunt à la SEMARMONT pour l’acquisition de locaux commerciaux au 95-57 avenue de la République à Montrouge.
  4. Convention avec le département des Hauts de Seine pour l’adhésion au dispositif  « Carte Collégien Multiservices » en remplacement du « P@ss 92 »

MARCHES PUBLICS

  1. Concession pour la gestion et l’exploitation du stationnement de surface de Montrouge – choix du délégataire et approbation de la convention
  2. Approbation de délégation de service public pour la gestion de 1’espace polyvalent de

TRAVAUX

  1. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la SEMARMONT

ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS

  1. Convention d’objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts de Seine et la Ville de Montrouge concernant la Prestation de Service Accueil de Loisirs extrascolaire et périscolaire 2018- 2021

AFFAIRES CULTURELLES

  1. Grands prix JCE 2017 – Bourse Crédit Agricole

AFFAIRES DIVERSES

  1. Vacations complémentaires de mésothérapie
  2. Actualisation des tarifs de soins dentaires applicables au ler décembre 2017
  3. Convention de partenariat entre la ville de Montrouge et l’Etat relative a la vidéoprotection
  4. Détermination du nombre et des noms des administrateurs de Montrouge Habitat, Office Public de l’Habitat du Territoire Vallée Sud – Grand Paris

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