Ordre du jour du conseil municipal du 12 avril 2018

Un conseil municipal aura lieu le jeudi 22 mars 2018 à 19h00 à l’Hôtel de Ville de Montrouge. L’entrée est libre.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.

Ordre du jour

FINANCES

  1. Vote du compte administratif 2017 de la Ville de Montrouge
  2. Approbation du compte de gestion 2017 de la Ville de Montrouge
  3. Affectation du résultat 2017
  4. Vote des taux de fiscalité 2018
  5. Vote du Budget Primitif 2018 de la Ville
  6. Garantie d’emprunt au profit de la SA d’HLM IMMOBILIERE 3F pour la construction de 60 logements sociaux situé 69 avenue Pierre Brossolette à Montrouge et réservation de 21 logements
  7. Garantie d’emprunt au profit de la SA d’HLM TOIT ET JOIE pour les travaux de modernisation de la résidence située 2/4 avenue Léon Gambetta à Montrouge
  8. Garantie d’emprunt au profit de la SA D’HLM FRANCE HABITATION pour la transformation de locaux à usage de bureaux sis 89 avenue Aristide Briand en un centre d’hébergement et de réinsertion sociale
  9. Fixation des tarifs et modalités de vente des billets de la saison culturelle 2018-2019
  10. Fixation des tarifs des cours d’adultes 2018/2019
  11. Syndicat intercommunal de DE CHEVILLY LARUE — Vote des impositions annuelles complémentaires pour l’année 2018

AMENAGEMENT URBAIN

  1. 16 rue Victor Hugo – acquisition de locaux de bureaux

RESSOURCES HUMAINES

  1. Fixation de la composition du comité technique
  2. Fixation de la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
  3. Création d’emplois pour accroissement saisonnier d’activité et pour accroissement temporaire d’activité

ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS

  1. Charte d’engagements réciproques – Réseau Loisirs Handicap 92 – Ville de Montrouge
  2. Participation communale au fonctionnement de l’enseignement privé pour l’année scolaire 2017/2018
  3. Attribution de la subvention de fonctionnement à la crèche associative « le Chemin des Enfants » convention n°9 – Année 2018
  4. Convention d’objectifs et de financement – Prestation de Service Accueil de Loisirs « Accueil Adolescent » 2018- 2021 Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine – Ville de Montrouge

AFFAIRES CULTURELLES

  1. Convention de financement avec l’ADAGP pour le 63ème Salon de Montrouge
  2. Convention de financement du Crédit Agricole SA pour le 63ème Salon de Montrouge et la Biennale JCE
  3. Bourses du Ministère de la Culture aux artistes du 63ème Salon de Montrouge
  4. Bourses d’aide à la production aux artistes du 63ème Salon de Montrouge

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