Conseil départemental du 4 avril 2016 – Compte rendu

Les conseillers départementaux se sont réunis le 4 avril 2016 à l’Hôtel du Département. Consultez la synthèse des débats, 18 rapports ont été examinés par les membres de la Commission permanente de l’Assemblée départementale des Hauts-de-Seine.

Le compte-rendu de la séance est diffusé par le département. Sa diffusion n’implique aucune approbation de notre part.

Les élus ont voté notamment :

• L’attribution de 1 114 815 € à 9 associations dans le cadre du Programme départemental de lutte contre les violences faites aux femmes dans les Hauts-de-Seine pour l’année 2016.
• L’attribution de 585 708 € pour l’acquisition en VEFA, vente en état futur d’achèvement, l’acquisition/amélioration et la construction de 146 logements locatifs sociaux à Boulogne-Billancourt, Neuilly-sur-Seine et Marnes-la-Coquette.
• L’approbation du contrat de développement Département – Ville de Marnes-la-Coquette. 217 673 € seront alloués par le Département à la Commune sur la période 2016-2018.

Consultez la synthèse des débats au format PDF.