Ordre du jour du conseil municipal du 17 avril 2014

Ordre du jour du conseil municipal du 17 avril 2014

Le conseil municipal de Montrouge aura lieu le jeudi 17 avril à 19h à l’Hotel de Ville. L’entrée est libre.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.

Assemblée

  • Désignation des représentants de la Commune au conseil d’administration de Montrouge Habitat

Finances

  • Budget principal – compte administratif 2013
  • Budget principal – compte de gestion 2013 du Trésorier
  • Budget principal – affectation du résultat 2013
  • Budget annexe de l’assainissement – compte administratif 2013
  • Budget annexe de l’assainissement – compte de gestion 2013 du Trésorier
  • Budget annexe de l’assainissement – affectation du résultat 2013
  • Budget primitif de la Ville 2014
  • Budget primitif 2014 du service annexe de l’assainissement
  • Fixation des taux des taxes directes locales pour 2014
  • Syndicat du cimetière intercommunal de Chevilly-Larue – vote des impositions annuelles complémentaires pour l’année 2014
  • Habilitation du Maire à recourir a des instruments de couverture de taux d’intérêt
  • Subventions complémentaires au titre de 2014
  • Subventions de fonctionnement à la crèche Vie et Parfum Haya Mouchka et au jardin d’enfants Gan Pardess Hannah au titre de l’exercice 2012
  • Dotation de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle des agents municipaux – modifications
  • Don d’une tondeuse à l’association du Haut Mesnil
  • Subvention bacheliers 2014
  • Fixation des tarifs de la saison culturelle 2014-2015

Aménagement urbain

  • 10 rue Sadi Carnot – acquisition du lot 42
  • Convention relative au déploiement, au financement et à l’exploitation du service public Autolib’

Ressources humaines

  • Modification du régime indemnitaire des agents – Refonte de la prime annuelle de présentéisme
  • Création d’emplois pour accroissement saisonnier de l’activité et pour accroissement temporaire d’activité

Affaires culturelles

  • 59ème Salon de Montrouge – Partenariats
  • 60ème Salon de Montrouge – Demandes de subventions

Affaires diverses

  • Organisation du concours des pavillons et balcons fleuris – Année 2014
  • Contrat territorial de collecte du mobilier entre Eco-mobilier et le SYCTOM – Adhésion de la Ville.
  • Convention entre Écotextile et la ville de Montrouge pour la collecte des textiles usagés.
  • Convention Syctom/Montrouge pour la mise en place et suivi d’un programme de compostage
  • Prorogation du contrat régional 2009 /2013
  • Convention avec le Département des Hauts-de-Seine relative à l’organisation et au financement des activités de planification et d’éducation familiale
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