Ordre du jour du conseil municipal du 29 septembre 2015

Le prochain conseil municipal de Montrouge a lieu le jeudi 29 septembre à 19h à l’Hôtel de Ville de Montrouge. L’entrée est libre, accès porte à droite du bâtiment.

Ordre du jour du conseil municipal du 29 septembre 2015 à 19h.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.

ASSEMBLEE

  1. Installation d’un nouveau conseiller municipal et fixation du tableau
  2. Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire – addenclum

FINANCES

  1. Ajournement de l’application des frais de dossier pour l’inscription au Salon de Montrouge
  2. Axe d’enlèvement des ordures ménagères – exonérations 2016
  3. Admissions en non-valeur-Budget Ville
  4. Budget principal – Décision modificative n°2

AMENAGEMENT URBAIN

  • Avis sur les projets de Plan Local d’Urbanisme de Malakoff et Châtillon
  • 51 avenue de la République – acquisition d’un studio
  • 2/4 rue René Barthélemy – cession d’une place de stationnement

TRAVAUX

  1. GRAND PARIS EXPRESS – cadre de financement des études et travaux de mise en compatibilité des biens de la ville de Montrouge

MARCHES PUBLICS

  1. Gestion déléguée des marchés forains de la ville – Avenant n° 2 à la convention d’affermage Approbation du principe de la délégation de service public pour une crèche située au 106 avenue Aristide Briand

ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS 

  1. Avenant N°6 à la Convention de Partenariat avec l’Association Le Chemin des Enfants
  2. Conventon  de versement de subvention Association Crèche Vie et Parfum Haya Mouchka
  3. Convention de sous-concession d’installations sportives avec l’association du Cercle Athlétique de Montrouge (CAM)

RESSOURCES HUMAINES

  1. Mise à jour du tableau des emplois – Filières sportives, administratives, médico-sociale, techniques, animation

AFFAIRES CULTURELLES

  1. Chasse aux trésors des Soleillades 2015 – Attribution des lots aux gagnants

AFFAIRES DIVERSES

  1. Marchés forains – Détermination de la durée d’activité nécessaire pour l’exercice du droit de présentation d’un successeur
  2. Convention avec le département des Hauts-de-Seine relative à l’organisation et au financement des activités de planification et d’éducation familiale – Année 2015

COMMUNICATIONS

  1. Communication sur la rentrée scolaire 2015-2016
  2. Communication communale d’accessibilité – rapport annuel
  3. La Maison Bleue – rapport d’activités 2014
  4. SOGEB  – rapport d’activités 2014
  5. SPIE Autocité  – rapport d’activités 2014
  6. EGS – rapport d’activités 2014
  7. Espace Colucci – IFAC92 – rapport d’activités 2014