Conseil départemental du 9 mai 2016 – Compte rendu

Les conseillers départementaux se sont réunis le 9 mai 2016 à l’Hôtel du Département. Consultez la synthèse des débats,  47 rapports ont été examinés par les membres de la Commission permanente de l’Assemblée départementale des Hauts-de-Seine.

Le compte-rendu de la séance est diffusé par le département. Sa diffusion n’implique aucune approbation de notre part.

Les élus ont voté notamment :

  • L’attribution de 3 079 835 € à la Commune de Chaville, dans le cadre du contrat de développement Département – Ville (période 2016-2018).
  • L’attribution de 1 480 000 € à la Commune de Ville d’Avray, dans le cadre du contrat de développement Département – Ville (période 2016-2018).
  • L’attribution de 6 370 090 € aux équipements structurants du secteur culturel, pour l’année 2016.
  • L’attribution de 682 089 € à l’association départementale d’aide aux victimes d’infractions pénales des Hauts-de-Seine, dans le cadre de la politique départementale de prévention de la délinquance et d’aide aux victimes.
  • L’attribution de 238 471,50 € à la Commune de Rueil-Malmaison pour l’aménagement d’une partie de l’itinéraire de promenade et de randonnée « sentier des buttes » dans le cadre du plan départemental d’itinéraires de promenades et de randonnées.

Consultez la synthèse des débats au format PDF

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