Le prochain Conseil territorial Vallée-Sud Grand Paris se tient à Montrouge

Le prochain conseil territorial de l’établissement public territorial Vallée-Sud Grand Paris se réunira le mardi 28 juin à 18h30 salle du Beffroi (Rez de chaussée) à Montrouge. La séance est publique.

Ordre du jour

  1. Appel nominal,
  2. Désignation d’un-e secrétaire de séance,
  3. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 avril 2016,
  4. Liste des décisions du Président prises dans le cadre de sa délégation,
  5. Liste des délibérations prises par le Bureau dans le cadre de sa délégation.

I- AFFAIRES GÉNÉRALES

  1. Adoption du règlement intérieur du Conseil territorial,
  2. Désignation d’un représentant de Vallée Sud – Grand Paris à la Commission consultative de l‘environnement Paris – Orly,
  3. Modification des représentants au sein du Conseil de surveillance de l’établissement public de santé ERASME,

II – FINANCES

  1. Approbation des comptes de gestion des Communautés d‘agglomération des Hauts de Bièvre et Sud de Seine et de la Communauté de communes de Châtillon Montrouge,
  2. Approbation des comptes administratifs des Communautés d‘agglomération des Hauts de Bièvre et Sud de Seine et dela Communauté de communes de Châtillon Montrouge,
  3. Affectation définitive des résultats 2015,
  4. Fixation par ville du montant du Fonds de Péréquation des ressources intercommunales et Communales.

III – SPORT – CULTURE

  1. Demande d’une licence d’entrepreneur de spectacle.

IV – DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

  1. Suppression du dispositif d‘aide à l’achat de vélo à assistance électrique,
  2. Avenant à la convention avec l‘association Colombbus,
  3. Subventions aux associations en matière d‘emploi : la Mission locale Archimède, la Maison de l‘emploi et des entreprises, l’Ecole de la 2ème Chance, et désignation d’un représentant au sein du Conseil d‘administration de l’Ecole de la 2ème Chance,
  4. Subventions aux associations en matière de développement économique : Club Entrepreneur 92, à I’lncubateur Centrale-Supelec, Hauts de Seine Initiative,
  5. Approbation du protocole de préfiguration du nouveau projet de rénovation urbaine Contrat de Ville de Châtenay-Malabry,
  6. Convention avec l’Etat d‘exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties à Antony dans les quartiers prioritaires dans le cadre de la politique de la ville : quartier du Noyer-Doré,
  7. Convention avec l‘Etat d‘exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties à Bagneux dans les quartiers prioritaires dans le cadre de la politique de la ville : quartier Abbé Grégoire-Mirabeau et quartier des Musiciens.

V – AMÉNAGEMENT – URBANISME

  1. Convention de gestion du bâtiment A de la Résidence Universitaire d‘Antony,
  2. Lancement d’une AVAP (Aire de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine) à Clamart,
  3. Modification simplifiée du PLU de Malakoff, définition des modalités de mise à disposition du projet.

VI – ENVIRONNEMENT – TRANSPORTS

  1. Adhésion au Syndicat des Eaux d‘Ile de France,
  2. Adhésion de la Communauté d’agglomération Paris-Saclay au SIMACUR.

VII – PERSONNEL

  1. Régime indemnitaire du personnel de Vallée Sud – Grand Paris, compléments.

VIII – LIEU DU PROCHAIN CONSEIL TERRITORIAL

  1. Détermination du lieu du prochain Conseil territorial.
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