Conseil territorial Vallée-Sud Grand Paris à Fontenay-aux-Roses le 27 septembre

Le prochain conseil territorial de l’établissement public territorial Vallée-Sud Grand Paris se réunira le 27 septembre 2016 à 18h30 Salle du Conseil municipal Hôtel de Ville de Fontenay-aux-Roses. La séance est publique.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil territorial est appelé à délibérer est établi par la majorité. L’opposition ne peut le modifier ou l’influer.

Ordre du jour

  1. Appel nominal,
  2. Désignation d’un-e secrétaire de séance,
  3. Approbation des Procès-verbaux des Conseils de Territoire des 28 juin et 12 juillet 2016,
  4. Délibérations prises par le Bureau dans le cadre de sa délégation,
  5. Décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation,

I – AFFAIRES GENERALES

  1. Modification de la représentation au sein de divers organismes suite à la démission de M. Jean Noël CHEVREAU,
  2. Désignation d’un représentant suppléant au sein de la Commission consultative de l’environnement de l’aérodrome de Vélizy-Villacoublay,

Il – FINANCES

  1. Décision modificative n°1, Budget principal et budgets annexes 2016,

III – AMENAGEMENT – URBANISME – HABITAT

  1. Approbation du Plan Local d’Urbanisme révisé de la ville de Bagneux,
  2. Approbation du Plan Local d’Urbanisme révisé de la ville de Sceaux,
  3. Approbation du Plan Local d’Urbanisme de la ville de Montrouge,
  4. Avis sur la mise en compatibilité du PLU d’Antony avec le projet de la ligne 18 du réseau de transport public du Grand Paris,

IV – ENVIRONNEMENT

  1. Adhésion au Simacur et au Syctom,

V – SPORT – CULTURE

  1. Autorisation demandée à la DRAC Île-de-France pour réaliser des travaux à la Petite Bibliothèque Ronde de Clamart et demande de subvention,

VI – LIEU DU PROCHAIN CONSEIL TERRITORIAL

  1. Détermination du lieu du prochain Conseil territorial.