Ordre du jour du conseil municipal du 30 mars 2017

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 30 mars à 19h à l’Hôtel de Ville de Montrouge. L’entrée est libre.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale.

L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.

Ordre du jour

ASSEMBLEE

  1. Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire – addenda,
  2. Mise en place des Comités de quartier,

FINANCES

  1. Mise en place des budgets participatifs – Adoption des modalités de mise en oeuvre,
  2. Compte Administratif 2016,
  3. Compte de gestion 2016 du Trésorier
  4. Affectation du résultat de l’exercice 2016,
  5. Vote des taux de fiscalité ménages 2017,
  6. Budget Primitif 2017,
  7. Attributions de subventions complémentaires – exercice 2017,
  8. Maintien de garantie d’emprunts à la SA HLM TOIT ET JOIE suite à un réaménagement de dette,

AMENAGEMENT URBAIN

  1. ZAC des Portes de Montrouge – signature d’un avenant n°4 à la convention d’aménagement,

RESSOURCES HUMAINES

  1. Création d’emplois pour accroissement saisonnier d’activité et pour accroissement temporaire d’activité,

MARCHES PUBLICS

  1. Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du foyer polyvalent de loisirs – Avenant n° 1,
  2. Approbation du principe de concession pour la gestion et l’exploitation du stationnement de surface de Montrouge,

TRAVAUX

  1. Conventions de délégation de maîtrise d’ouvrage – SOGEB et SEMARMONT,
  2. Mur de clôture rue Gutenberg,
  3. Convention de participation financière avec l’Institution Jeanne d’Arc,

ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS

  1. Participation communale au fonctionnement de l’enseignement privé poux l’année scolaire 2016/2017,
  2. Subventions aux bacheliers pour l’année 2017,
  3. Convention d’objectifs et de financement des établissements et services d’accueil de la petite enfance pour la période 2017-2020,
  4. Modification du règlement de fonctionnement des établissements et services de la petite enfance,
  5. Vœu de soutien à l’action conduite par les Maires des Hauts-de-Seine dans le cadre des travaux préparatoires à l’établissement de la Convention d’Objectifs et de Gestion 2018-2021,

AFFAIRES CULTURELLES

  1. Prix Montrouge de Miniartextil 2017 – Achat de l’oeuvre primée,
  2. Convention de financement avec l’ADAGP pour le 62ème Salon de Montrouge,
  3. Bourses d’aide à la production aux artistes du 62ème Salon de Montrouge,
  4. Bourses du Ministère de la Culture aux artistes du 62ème Salon de Montrouge,
  5. Fixation des tarifs et modalités de vente des billets de la saison culturelle 2017-2018,
  6. Organisation du Quiz Europe dans le cadre de la Semaine Européenne 2017,

AFFAIRES DIVERSES

  1. Convention de partenariat pour la coordination de la prise en charge des patients souffrant d’obésité,
  2. Intégration au dispositif de dépistage organisé du cancer colorectal et Contrat de rémunération des entres de santé,
  3. Concours des pavillons et balcons fleuris 2017.