Ordre du jour du conseil municipal du 27 juin

Un conseil municipal aura lieu le mercredi  27 juin à 19h00 à l’Hôtel de Ville de Montrouge. L’entrée est libre.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.

Ordre du jour

ASSEMBLEE

  1. Autorisation donnée à un administrateur de la SEMARMONT d’en exercer les fonctions de Président

FINANCES

  1. Contractualisation avec l’Etat sur la maîtrise de la dépense publique
  2. Attributions de subventions complémentaires – Exercice 2018
  3. Legs CHERBONNIER – Arrérages 2018
  4. Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
  5. Budget 2018 – Vote de la Décision Modificative N°1

AMENAGEMENT URBAIN

  1. 252 avenue Marx Dormoy – acquisition d’une maison individuelle

RESSOURCES HUMAINES

  1. Fixation des taux horaires de rémunération des vacations pour les cours d’adultes et revalorisation des taux horaires de rémunération des vacations d’éducation sportive

MARCHES PUBLICS

  1. Concession de gestion et d’exploitation du foyer polyvalent de loisirs : choix du délégataire et approbation de la convention

ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS

  1. Modification du règlement intérieur des établissements de la petite enfance. Mise en oeuvre au 27 août 2018
  2. Allocation municipale d’information destinée aux Assistantes Maternelles : fin du dispositif au 1er janvier 2019
  3. Mise en oeuvre des rythmes scolaires – Tarification et quotient familial
  4. Conseil municipal des enfants – Ajout d’une commission thématique
  5. Ecole municipale des sports – Modification du règlement intérieur
  6. Convention de sous-concession des installations sportives avec l’association du Cercle Athlétique de Montrouge (CAM)

AFFAIRES CULTURELLES

  1. Prix aux lauréats – 63ème Salon de Montrouge

AFFAIRES DIVERSES

  1. Adoption de la licence ouverte pour les réutilisations des informations publiques municipales
  2. Approbation du contrat de développement modifié avec le Département des Hauts-de-Seine pour la période 2018-2020
  3. Concours des pavillons et balcons fleuris 2018
  4. Métropole du Grand Paris – avis sur les cartes stratégiques du bruit
  5. Transfert de l’Aquapol à l’Établissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris – Convention de gestion de l’Aquapol
  6. Extension de l’offre de soins -Vacations complémentaires de sage-femme

COMMUNICATIONS

  1. État des travaux réalisés par la Commission consultative des services publics locaux pour l’année 2017-2018
  2. Bilan des ateliers « DIABETE » et « OBESITE »
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