Conseil départemental du 23 novembre 2018 – Compte rendu

Le conseil départemental ne fait pas l’objet de compte rendu analytique, vous pouvez retrouver la séance enregistrée en vidéo sur le site internet du Département : www.hauts-de-seine.fr

Le dernière séance se trouve sur la page ou dans l’onglet « Archives ».

L’ordre du jour était le suivant :

Examen des rapports

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • 18.47 Compte-rendu sur les actions en justice

COMMANDE PUBLIQUE

  • 18.50 Compte-rendu des marchés et avenants conclus aux mois de juillet et août 2018

ENVIRONNEMENT

  • 18.49 Situation en matière de développement durable dans les Hauts-de-Seine – Rapport 2017

PATRIMOINE NON SCOLAIRE

  • 18.46 Autorisation de procéder à la mise en réforme de véhicules et biens divers départementaux

PERSONNEL

  • 18.53 Convention de mise à disposition auprès du Département des Hauts-de-Seine d’une équipe médicale du Département des Yvelines

POLITIQUE DE LA VILLE

  • 18.48 Commune de Clichy – Approbation d’un avenant n° 2 au contrat de développement Département-Ville de Clichy 2016-2018

SOLIDARITÉS

  • 18.51 Objectif annuel d’évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour personnes âgées handicapées, mineurs et jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance – Année 2019

SPORTS

  • 18.52 Dissolution du Syndicat mixte de l’Ile de Monsieur et reprise par le Département du Parc nautique départemental – Convention de dissolution

VOIRIE ET VOIES NAVIGABLES

  • 18.54 Approbation de la convention de mandat à Paris La Défense et de la convention tripartite (propriétaire, Paris La Défense, CD92) relative à l’organisation et aux contrôles des travaux du projet immobilier « Berkeley » en interface avec les ouvrages d’art du boulevard circulaire (RD 993)
  • 18.55 Convention de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage entre le Département des Hauts-de-Seine et l’établissement public Paris La Défense pour la réalisation des études et des travaux de déplacement d’ouvrages du boulevard circulaire sud (RD 993) lié au projet The Link
  • Examen et débat sur le rapport consacré aux orientations budgétaires pour l’exercice 2019 (Rapport n° 18.56)

Examen des questions orales

  • Eric Berdoati Inventaire des péréquations auxquelles est soumis notre Département.
  • Marie-Hélène Amiable Accès au logement des femmes victimes de violences conjugales.
  • Catherine Picard Situation des mineurs non accompagnés.

Examen d’un vœu