Ordre du jour du conseil municipal du 6 décembre

Un conseil municipal aura lieu le 6 décembre à 19h00 à l’Hôtel de Ville de Montrouge. L’entrée est libre.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.

Ordre du jour

FINANCES

  1. Approbation du rapport 2018 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la Métropole du Grand Paris
  2. Garantie d’emprunt au profit de la SA d’HLM EFIDIS – Réitération de la garantie suite au réaménagement de la dette
  3. Garantie d’emprunt au profit de la SA de HLM Toit & Joie – Réitération suite à réaménagement d’emprunt
  4. Subventions aux associations et autres organismes de droit privé – Attribution complémentaires pour 2018
  5. Octroi d’une subvention à Montrouge Habitat pour une opération de construction neuve de logements locatifs sociaux sis au 6/8 rue Delerue
  6. Décision Modificative N°3 de l’exercice 2018
  7. Attribution de subventions de fonctionnement pour 2019
  8. Habilitation du Maire à recourir, pour l’année 2019, à des instruments de couverture de taux d’intérêt
  9. Délibération anticipatrice des dépenses d’investissement pour l’exercice 2019
  10. Tarifs communaux pour l’année 2019

AMENAGEMENT URBAIN

  1. Bilan des acquisitions et cessions – année 2017
  2. Dérogation municipale au principe du repos dominical
  3. 252 avenue Marx Dormoy – acquisition d’une maison individuelle

RESSOURCES HUMAINES

  1. Centre de gestion de la petite couronne – convention de participation en matière de protection sociale complémentaire des agents
  2. Centre de gestion de la petite couronne – convention portant adhésion au service ergonomie et ingénierie de la prévention des risques professionnels pour l’inspection et le conseil
  3. Mise à jour du tableau des emplois
  4. Régime indemnitaire des administrateurs territoriaux
  5. Régime indemnitaire – Prime de Présentéisme – Modification des conditions d’éligibilité

MARCHES PUBLICS

  1. Concession pour la gestion et l’exploitation du stationnement de surface de Montrouge – Avenant n° 1
  2. Exploitation de la fourrière automobile pour les communes de MONTROUGE et SCEAUX : choix du concessionnaire et approbation de la convention

ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS

  1. Convention avec l’association « Crèche Vie et Parfum – Haya Mouchka » pour le versement de la subvention de fonctionnement 2017
  2. Conventions d’objectifs entre les associations sportives locales et la ville pour 2018/2021

AFFAIRES CULTURELLES

  1. Acquisition d’oeuvres – Vente aux enchères du 63ème SALON DE MONTROUGE

AFFAIRES DIVERSES

  1. Convention avec le Département des Hauts-de-Seine relative à l’organisation et au financement des activités de planification et d’éducation familiale – Année 2018
  2. Extension de l’offre de soin au CMS – ORI.
  3. Plan départemental d’itinéraires de promenade et de randonnée – Avis
  4. Patinoire des fêtes de fin d’année – Approbation du principe de mécénat et de la convention-cadre de mécénat

COMMUNICATIONS

  1. Rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
  2. Dispositif mis en place pour le stationnement résidentiel en cas d’épisode de pollution
  3. Projet des Allées Jean Jaurès – Information sur la mise en place d’un outil d’évaluation