Ordre du jour du conseil municipal du 11 avril

Un conseil municipal aura lieu le 11 avril à 19h00 à l’Hôtel de Ville de Montrouge. L’entrée est libre.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.

Ordre du jour

FINANCES

  1. Vote du compte administratif 2018 de la Ville de Montrouge
  2. Approbation du compte de gestion 2018 de la Ville de Montrouge
  3. Affectation du résultat 2018
  4. Vote des taux de fiscalité 2019
  5. Vote du Budget Primitif 2019 de la Ville
  6. Garantie d’emprunt Batigère – Réitération suite au réaménagement d’emprunt
  7. Garantie d’emprunt Montrouge Habitat – Réhabilitation de 170 logements 2 rue Camille Pelletan
  8. Fixation des tarifs de l’école de musique et de danse Raoul PUGNO pour l’année scolaire 2019/2020
  9. Syndicat Intercommunal de Chevilly Larue – Vote des impositions annuelles complémentaires pour l’année 2019
  10. Admission en non-valeur d’une créance irrécouvrable de taxe d’urbanisme

AMENAGEMENT URBAIN

  1. Atelier des jardiniers sis 9-11 rue Paul Bert – Approbation d’un bail emphytéotique administratif
  2. 57 avenue Jean Jaurès – Prise en gestion d’un terrain appartenant à la société EVERGREEN MONTROUGE SAS dans la perspective de son ouverture au public

RESSOURCES HUMAINES

  1. Indemnité de conseil au receveur municipal
  2. Convention avec l’Établissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris liée aux activités de collecte des déchets ménagers et assimilés
  3. Accueil de jeunes en contrat d’apprentissage
  4. Création d’emplois pour accroissement saisonnier d’activité et pour accroissement temporaire d’activité
  5. Plan de formation des agents municipaux – Années 2019 et 2020

ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS

  1. Soutien au haut niveau sportif et à l’élite – Avenant au contrat de développement avec le Département des Hauts-de-Seine pour la période 2018-2020
  2. Participation communale au fonctionnement de l’enseignement privé pour l’année scolaire 2018/2019

AFFAIRES CULTURELLES

  1. Fixation des tarifs et modalités de vente des billets de la saison culturelle 2019 2020

AFFAIRES DIVERSES

  1. Extension de l’offre de soins au CMS – ORL
  2. Concours des pavillons et balcons fleuris 2019