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Conseil territorial Vallée-Sud Grand Paris à Bourg La Reines le 15 octobre

Le prochain conseil territorial de l’établissement public territorial Vallée-Sud Grand Paris se réunira le 15 octobre 2020 à 18h30 Les Colonnes – 51 Boulevard du Maréchal Joffre – BOURG-LA-REINE. L’ordre du jour sur lesquelles le conseil territorial est appelé à délibérer est établi par la majorité. L’opposition ne peut le modifier ou l’influer. ORDRE DU JOUR Appel nominal Désignation d’un-e secrétaire de …

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Conseil territorial Vallée-Sud Grand Paris à Fontenay-aux-Roses le 27 septembre

Le prochain conseil territorial de l’établissement public territorial Vallée-Sud Grand Paris se réunira le 27 septembre 2016 à 18h30 Salle du Conseil municipal Hôtel de Ville de Fontenay-aux-Roses. La séance est publique. L’ordre du jour sur lesquelles le conseil territorial est appelé à délibérer est établi par la majorité. L’opposition ne peut le modifier ou l’influer. Ordre du jour Appel nominal, Désignation …

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Installation du conseil de territoire T2 – Vallée Sud Grand Paris

Le conseil de territoire Vallée Sud Grand Paris (T2) s’est réuni pour la première fois le 18 janvier 2016 à Antony. Le conseil de territoire a réuni 80 conseillers, dont 6 conseillers socialistes : Antony : pas de conseiller socialiste, Bagneux : Mme Aïcha Moutaoukil, M. Roberto Romero Aguila, Bourg La Reine : pas de conseiller socialiste, Châtenay-Malabry : pas de conseiller socialiste, Châtillon : Mme Françoise Montseny, Clamart : Mme …

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Métropole du Grand Paris – Conseil de territoire

La loi du 7 août 2015 portant sur la nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe) vise à clarifier les compétences des différents échelons territoriaux (régions, départements, intercommunalités, communes). Elle fait évoluer, l’organisation et les contours des domaines d’action de la future Métropole du Grand Paris et des Etablissements Publics Territoriaux (EPCT) qui la composeront. Le conseil territorial Les …

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