Le conseil municipal aura lieu le jeudi 18 juin à 18h à l’Hôtel de Ville. Rien de prévu pour rendre les débats accessibles au public à distance, pas de retransmission en ligne en direct et de mise à disposition sur le site de la ville.
L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer. Néanmoins il est possible pour nos conseiller·e·s municipaux d’intervenir sur des sujets qui ne sont pas à l’ordre du jour en questions diverses en fin de conseil.
AFFAIRES GENERALES
- 1- Désignation d’un référent déontologue pour les élus du conseil municipal
- 2- Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal
- 3- Désignation des représentants de la Commune pour siéger à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de l’établissement public territorial Vallée Sud Grand Paris
- 4- Adhésion de la Commune à la Fédération des élus des Entreprises publiques locales (FedEpl)
FINANCES
- 5- Approbation du compte financier unique pour l’exercice 2025
- 6- Reprise et affectation du résultat de l’exercice 2025
- 7- Ajustement technique du taux de taxe d’habitation sur les résidences secondaires pour 2026
- 8- Approbation du budget supplémentaire au budget principal de la Ville pour l’exercice 2026
- 9- Actualisation de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2027
COMMANDE PUBLIQUE
- 10- Accord sur le principe du recours à une délégation de service public pour la gestion, l’exploitation et la maintenance de l’ensemble du parc de stationnement de la Ville
- 11- Accord sur le principe du recours à une délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des marchés forains
CULTURE
- 12- Candidature au label « Ma commune aime lire et faire lire »
SPORT
- 13- Octroi de subventions versées par le Département au titre de l’animation sportive
PETITE ENFANCE
- 14- Partenariat financier avec la crèche associative Le Chemin des Enfants – Autorisation de signature de l’avenant n°18 pour le versement de la subvention annuelle de fonctionnement 2026 et le reliquat de la subvention 2025
- 15- Avis de l’autorité organisatrice sur le projet d’extension de la capacité d’accueil de la micro-crèche Polaris gérée par la société La Maison Bleue
LOGEMENT
- 16- Mise en œuvre de la gestion en flux des droits de réservation des logements sociaux sur la ville de Montrouge – Convention bilatérale avec la société VILOGIA
ENVIRONNEMENT
- 17- Instauration du concours annuel Montrouge Verte et Fleurie
AMENAGEMENT URBAIN
- 18- Bilan des cessions et acquisitions réalisées par la Commune en 2025
- 19- Bilan des cessions et acquisitions réalisées par l’Établissement Public Foncier d’Île-de-France (EPFIF) en 2025
- 20- Procédure de déclassement par anticipation du bien situé au 27 rue Maurice Arnoux à Montrouge
- 21- Désaffectation d’une emprise communale préalablement à son déclassement du domaine public communal et issue de la parcelle n°AC 150 située au 11 rue Delerue à Montrouge
- 22- Actualisation des tarifs de la taxe sur la publicité extérieure (TPE)
ESPACES PUBLICS ET MOBILITÉS
- 23- Avenant n°1 à la convention de transfert de la maitrise d’ouvrage entre l’établissement public territorial Vallée sud – Grand Paris et la commune de Montrouge pour les travaux de voirie, d’enfouissement des réseaux aériens de télécommunication et de plantation d’arbres d’alignement rue Corneille
- 24- Avenant n°1 à la convention de transfert de la maitrise d’ouvrage entre l’établissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris et la commune de Montrouge pour les travaux de voirie et de plantation d’arbres d’alignement rue Maurice Arnoux entre la rue Gabriel Péri et l’avenue Jean Jaurès
- 25- Avenant n°1 à la convention de transfert de la maitrise d’ouvrage entre l’établissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris et la commune de Montrouge pour les travaux de voirie, d’enfouissement des réseaux aériens de télécommunication et de plantation d’arbres d’alignement Passage Raymond
- 26- Avenant n°1 à la convention de transfert de la maitrise d’ouvrage entre l’établissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris et la Commune pour les travaux de voirie, d’enfouissement des réseaux aériens de télécommunication et de plantation d’arbres d’alignement rue des Frères Henry
- 27- Convention de transfert de la maitrise d’ouvrage entre l’établissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris et la commune de Montrouge pour les travaux de voirie, d’alignement des arbres et des équipements sportifs du Plateau de la Solidarité et des rues qui le bordent.
- 28- Convention de transfert de la maitrise d’ouvrage entre l’établissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris et la commune de Montrouge pour les travaux de voirie et d’enfouissement des réseaux aériens de télécommunication rue Sadi Carnot
- 29- Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage et de financement avec le Département des Hauts-de-Seine pour des travaux de voirie et de déploiement de la vidéosurveillance autour de la gare de métro Châtillon-Montrouge
RESSOURCES HUMAINES
- 30- Créations d’emplois pour accroissement saisonnier d’activité
- 31- Extension du recours à l’apprentissage
- 32- Tableau des effectifs
Si vous avez un sujet particulier que vous voudriez voir aborder ou des questions, vous pouvez remplir le formulaire ci-dessous. Nos conseiller·e·s municipaux vous contacteront à ce propos.