Conseil municipal du 18 octobre 2023 – Ordre du jour

Le conseil municipal aura lieu le 18 octobre à 18h à l’Hôtel de Ville. Rien de prévu pour rendre les débats accessibles au public à distance, pas de retransmission en ligne en direct et de mise à disposition sur le site de la ville.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer. Néanmoins il est possible pour nos conseiller·e·s municipaux d’intervenir sur des sujets qui ne sont pas  à l’ordre du jour en questions diverses en fin de conseil.

DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES

1. Rapport d’orientations budgétaires 2024

FINANCES

1. Décision modificative n°3 au budget primitif 2023
2. Attribution d’une subvention complémentaire au Centre communal d’action sociale
3. Legs Cherbonnier

COMMANDE PUBLIQUE

1. Rapport du concessionnaire relatif à la gestion et l’exploitation d’un immeuble contenant un hôtel d’activité et une pépinière pour l’accueil de créateurs d’entreprises pour l’année 2022
2. Rapport du concessionnaire relatif à la gestion et l’exploitation des trois marchés forains de la ville pour l’année 2022
3. Rapport du concessionnaire relatif à la gestion et l’exploitation d’une crèche agréée pour 60 places, située au 106, avenue Aristide Briand pour l’année 2022
4. Rapport du concessionnaire relatif à la gestion et à l’exploitation du beffroi pour l’année 2022
5. Rapport du concessionnaire relatif à l’exploitation du stationnement payant en voirie pour l’année 2022
6. Rapport du concessionnaire relatif à l’exploitation des parcs de stationnement pour l’année 2022
7. Rapport du concessionnaire relatif à la gestion et l’exploitation du foyer polyvalent de loisirs dénommé Espace Colucci pour l’année 2022

AMENAGEMENT URBAIN

1. Octroi d’une subvention pour surcharge foncière à la Société d’économie mixte Seine Ouest habitat et patrimoine (SOHP) pour l’acquisition en vente en l’état futur d’achèvement de 17 logements locatifs sociaux au 5-9 rue Roger Salengro à Montrouge

CULTURE

1. Bourses de l’ADAGP attribuées à douze artistes du 67e Salon de Montrouge

PETITE ENFANCE

1. Convention relative au versement d’une subvention de fonctionnement pour 2022 à la crèche associative “Vie et Parfum”

ENVIRONNEMENT

1. Convention d’engagement au titre du plan de solarisation du patrimoine public métropolitain

 

Si vous avez un sujet particulier que vous voudriez voir aborder ou des questions, vous pouvez remplir le formulaire ci-dessous. Nos conseiller·e·s municipaux vous contacteront à ce propos.

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