Site officiel du Parti Socialiste de Montrouge (92) Ensemble, dessinons notre avenir
Le conseil municipal aura lieu le 20 juin à 18h à l’Hôtel de Ville.
Rien de prévu pour rendre les débats accessibles au public à distance, pas de retransmission en ligne en direct et de mise à disposition sur le site de la ville.
L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.
Néanmoins il est possible pour nos conseiller·e·s municipaux d’intervenir sur des sujets qui ne sont pas à l’ordre du jour en questions diverses en fin de conseil.
AFFAIRES GENERALES
- Désignation d’un membre du Conseil municipal appelé à siéger au sein de la commission consultative des services publics locaux, du conseil d’administration du collège Haut-Mesnil, de la commission communale des impôts directs et du jury du concours Montrouge verte et fleurie suite à la démission d’un conseiller municipal.
- Désignation d’un membre du Conseil municipal appelé à siéger au conseil d’administration de la SEMARMONT suite à une démission.
- Désignation du représentant de la commune appelé à siéger au conseil de l’école Renaudel suite à la fusion des écoles élémentaires Renaudel A et B en application de l’article L-.2121-30 du code général des collectivités territoriales, à compter de la rentrée scolaire 2024-2025.
- Désignation du représentant de la commune appelé à siéger au conseil de l’école élémentaire Buffalo suite à la démission d’un conseiller municipal.
FINANCES
- Création des tarifs applicables aux activités au sein de l’Espace Colucci.
- Approbation du compte de gestion pour l’exercice 2023.
- Adoption du compte administratif du budget principal de la ville de Montrouge pour l’exercice 2023.
- Reprise et affectation du résultat de l’exercice 2023.
- Modification des autorisations de programme et crédits de paiement concernant l’opération Ginoux-Gautier et l’opération Rabelais.
- Approbation du budget supplémentaire au budget principal de la Ville pour l’exercice 2024.
- Garantie d’emprunt accordée à la société anonyme d’HLM VILOGIA pour six logements sis 32, rue Paul-Bert.
SOCIAL
- Approbation de la nouvelle charte « ville handicap » de la ville de Montrouge et création du Comité local du Handicap.
PETITE ENFANCE
- Convention de mise à disposition gratuite des locaux de la PMI au sein de la Maison de la Parentalité situé 43-47 avenue Henri Ginoux à conclure avec le Département des Hauts-de-Seine
ÉDUCATION
- Approbation de la convention-type relative au transfert de propriété de matériel acquis pour l’accomplissement de projets financés par le fonds d’innovation pédagogique à conclure avec l’Etat dans le cadre du dispositif « Notre école, faisons là ensemble »
AMENAGEMENT URBAIN
- Opération Les Halles de Montrouge – Désaffectation par anticipation et déclassement de la parcelle X n 0 90 accueillant le marché de la Marne et un parc public de stationnement de surface et cession de la parcelle X n 0 90 dans le cadre du projet de renouvellement urbain de l’îlot entre les avenues de la Marne et Pierre Brossolette
- Bilan des acquisitions et cessions opérées par l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France dans le cadre de la convention d’intervention foncière pour l’année 2023 et perspectives 2024
- Avenant n 0 3 à la convention d’intervention foncière de l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF)
- Bilan des acquisitions et cessions opérées par la Commune au titre de l’année 2023
- Cession de la parcelle K n 0 57 sise 80, avenue Verdier au territoire Vallée Sud Grand Paris
- Acquisition d’une jouissance perpétuelle d’une terrasse et cession de 13 places de stationnement et 5 places en commodat sur 10 ans au 19, avenue Gambetta
- Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
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Actualisation de la taxe de séjour
COMMERCE
- Cession du local commercial sis 66, rue Louis Rolland à Montrouge.
- Approbation de la convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’implantation de kiosques alimentaires avec JC Decaux France – Mediakiosk et autorisation accordée à M. le Maire de signer la convention.
ESPACES PUBLICS ET MOBILITÉS
- Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage de la Commune à l’établissement public territorial Vallée Sud Grand Paris relative aux travaux de voirie, d’éclairage public et d’espaces verts de la place du 8 mai 1945 .
- Convention de transfert de maitrise d’ouvrage de la Commune à l’établissement Grand Paris relative aux travaux d’éclairage public et d’espaces verts de la rue Paul Bert et de sa future placette, de la rue Camille Pelletan, de l’avenue Verdier Ouest et de l’avenue de la Marne.
- Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage de la RATP à la Ville de Montrouge dans le cadre des travaux d’aménagement des abords de la station Barbara et de l’avenue Verdun.
- Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un délaissé de terrain au profit de I’EHPAD Madeleine Verdier durant la durée des travaux de réhabilitation de l’établissement.
ENVIRONNEMENT
- Convention à conclure avec l’éco-organisme Cl TEO relative à la lutte contre la présence des déchets abandonnés diffus sur la voie publique.
COMMANDE PUBLIQUE
- Convention cadre constitutive d’un groupement de commandes permanent pour la passation de marchés publics de travaux, de services et de fournitures à conclure avec l’établissement public territoriale Vallée Sud Grand Paris et ses communes membres.
SANTÉ
- Attribution d’une prime exceptionnelle au bénéfice des agents exerçant au centre municipal de santé.
RESSOURCES HUMAINES
- Indemnités allouées aux directeurs d’écoles maternelles, élémentaires et primaires de la Ville, pour les missions effectuées pour le compte de la Commune.
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Modification du tableau des emplois.
AFFAIRES DIVERSES
- Prix accordés aux lauréats de la 9ème édition des Trophées des Jeunes actifs Montrougiens (T-JAM) 2024.
Si vous avez un sujet particulier que vous voudriez voir aborder ou des questions, vous pouvez remplir le formulaire ci-dessous. Nos conseiller·e·s municipaux vous contacteront à ce propos.
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