Le conseil municipal aura lieu le 27 mars à 18h à l’Hôtel de Ville.
Toujours rien de prévu pour rendre les débats accessibles au public à distance, pas de retransmission en ligne en direct et de mise à disposition sur le site de la ville.
L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.
Néanmoins il est possible pour nos conseiller·e·s municipaux d’intervenir sur des sujets qui ne sont pas à l’ordre du jour en questions diverses en fin de conseil.
AFFAIRES GÉNÉRALES
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Désignation d’un membre du Conseil municipal appelé à siéger au sein des conseils de la vie sociale des résidences pour personnes âgées ARPAVIE, suite au décès d’un conseiller municipal.
FINANCES
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Avenant n°1 au contrat de développement Département – Ville de Montrouge.
PETITE ENFANCE
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Avenant n°1 au contrat de concession de service public pour la gestion d’un établissement d’accueil du jeune enfant sis, 106, avenue Aristide Briand à Montrouge.
ÉDUCATION
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Calcul du Quotient Familial par voie dématérialisée et mise en place de l’API (interface de programmation d’application) Impôt Particulier
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Subvention aux bacheliers pour l’année 2025.
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Modification des modalités de tarification des enfants en situation de handicap – Tarification à la demi-journée.
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Participation communale au fonctionnement de l’enseignement privé pour l’année scolaire 2024/2025.
CULTURE
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Complément du versement des bourses pour la conception de projets artistiques aux artistes participant à la 68e édition du Salon de Montrouge.
SOCIAL
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Mise en œuvre de la gestion en flux des droits de réservation des logements sociaux sur la ville de Montrouge.
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Revalorisation de la tarification du SAAD.
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Convention de participation au programme métropolitain « Numérique pour tous – composante accompagnement vers l’autonomie numérique ».
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Convention d’objectifs et de financement pour le centre social Michel Colucci à conclure avec la CAF pour l’animation globale et coordination et l’animation collective familles.
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Convention d’objectifs et de financement à conclure avec la CAF pour l’octroi de la subvention « contrat local d’accompagnement à la scolarité et bonus associés » pour l’Espace Michel Colucci.
ENVIRONNEMENT
- Convention de fourniture de chaleur produite par la SAS Montrouge Energie Renouvelable au réseau de chaleur de la ville de Montrouge.
- Convention avec la Métropole du Grand Paris dans le cadre de la participation de la Ville de Montrouge au concours d’économie d’énergie ACTEE CUBE Ville 2025.
COMMERCE
- Modification du règlement des aides pour l’opération d’embellissement des commerces.
ESPACES PUBLICS ET MOBILITÉS
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Convention de transfert de la maîtrise d’ouvrage entre la commune de Montrouge et l’établissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris pour les travaux de la rue Corneille.
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Convention de transfert de la maîtrise d’ouvrage entre la commune de Montrouge et l’établissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris pour les travaux de la rue des Frères Henry.
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Convention de transfert de la maîtrise d’ouvrage entre la commune de Montrouge et l’établissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris pour les travaux du passage Raymond.
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Convention de transfert de la maîtrise d’ouvrage entre l’établissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris et la commune de Montrouge pour les travaux de voirie et de plantation d’arbres rue Maurice Arnoux entre la rue Gabriel Péri et l’avenue Jean Jaurès.
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Convention de gestion de voies et d’espaces privés du lotissement sis passage Raymond, entre la commune de Montrouge et l’ensemble des copropriétaires du 170 avenue Henri Ginoux pour les travaux de réaménagement du passage Raymond.
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Convention avec Orange relative à la modification des réseaux de télécommunications du passage Raymond sur la commune de Montrouge.
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Convention avec Orange relative à la modification des réseaux de 23 télécommunications de la rue Corneille sur la commune de Montrouge.
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Convention avec Orange relative à la modification des réseaux de 24 télécommunications de la rue des Frères Henry sur la commune de Montrouge.
AMENAGEMENT URBAIN
- Convention relative à la participation de la commune de Montrouge au fonctionnement de l’Inspection Générale des Carrières.
RESSOURCES HUMAINES
- Participation de la commune à la mise en concurrence organisée par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne, en vue de la conclusion d’un contrat d’assurance à adhésion facultative couvrant les garanties des risques financiers découlant de la protection des fonctionnaires titulaires et stagiaires.
- Création et transformation d’emplois – Mise à jour du tableau des effectifs.
AFFAIRES DIVERSES
- Prix accordés aux lauréats de la 10ème édition des Trophées des Jeunes actifs Montrougiens (T-JAM) 2025.
Si vous avez un sujet particulier que vous voudriez voir aborder ou des questions, vous pouvez remplir le formulaire ci-dessous. Nos conseiller·e·s municipaux vous contacteront à ce propos.
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