Conseil municipal du 27 mars 2026 – Ordre du jour

Le conseil municipal aura lieu le vendredi 27 mars à 15h à l’Hôtel de Ville. Rien de prévu pour rendre les débats accessibles au public à distance, pas de retransmission en ligne en direct et de mise à disposition sur le site de la ville.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer. Néanmoins il est possible pour nos conseiller·e·s municipaux d’intervenir sur des sujets qui ne sont pas  à l’ordre du jour en questions diverses en fin de conseil.

AFFAIRES GENERALES

  1. Élection du maire
  2. Détermination du nombre de maires adjoints
  3. Élection des adjoints au Maire
  4. Charte de l’élu local
  5. Délégation d’attributions du Conseil municipal au Maire (article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales)
  6. Élection des membres du Conseil municipal appelés à siéger au sein du Conseil 6 du Territoire de l’Établissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris de la Métropole du Grand Paris
  7. Fixation du nombre des membres du conseil d’administration du centre communal d’action sociale
  8. Élection des représentants du Conseil municipal appelés à siéger au sein du conseil d’administration du centre communal d’action sociale de Montrouge
  9. Fixation du nombre d’élus du Conseil municipal membres de la Caisse des écoles
  10. Désignation des représentants du Conseil municipal membres du conseil d’administration de la Caisse des écoles
  11. Conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission de délégation de service public
  12. Conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission d’appel d’offres
  13. Élection des délégués du Conseil Municipal appelés à siéger au sein des comités des syndicats intercommunaux dont la Commune est membre
  14. Indemnités de fonction brutes mensuelles allouées pour l’exercice effectif des fonctions de Maire, d’adjoints au maire et de conseillers municipaux délégués
  15. Majoration des indemnités de fonction brutes mensuelles allouées pour l’exercice effectif des fonctions de Maire, d’adjoints au Maire et de conseillers municipaux délégués

 

Si vous avez un sujet particulier que vous voudriez voir aborder ou des questions, vous pouvez remplir le formulaire ci-dessous. Nos conseiller·e·s municipaux vous contacteront à ce propos.

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