Site officiel du Parti Socialiste de Montrouge (92) Ensemble, dessinons notre avenir
Le conseil municipal aura lieu le 31 mars à 18h à l’Hôtel de Ville. Rien de prévu pour rendre les débats accessibles au public à distance, pas de retransmission en ligne en direct.
L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer. Néanmoins il est possible pour nos conseiller·e·s municipaux d’intervenir sur des sujets qui ne sont pas à l’ordre du jour en questions diverses en fin de conseil.
ACCUEIL de Monsieur Laurent BARCESSAT au conseil municipal
ASSEMBLEE
1- Remplacement de Madame Candide LOPES au sein de la commission communale des services publics locaux suite à sa démission du conseil municipal
2- Remplacement de Madame Candide LOPES au sein de la mission d’évaluation et d’information relative au plan de soutien et de solidarité suite à sa démission du conseil municipal
SOLIDARITES
1- Aide financière accordée à la Protection civile pour le soutien à l’Ukraine
AFFAIRES DIVERSES
1- Rapport d’activités de l’établissement public territorial Vallée Sud Grand Paris (art. L.5211-39 CGCT) pour la période du 1er janvier 2020 au 30 juin 2021
2- Rapport d’activité de la commission communale d’accessibilité (art. L2143-3 CGDT)
3- Prix accordés aux lauréats de la 7è édition des Trophées des jeunes actifs Montrougiens (T-JAM) 2022
ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS
1- Avenant n°1 au contrat Département Ville relatif aux subventions pour le sport de haut niveau
2- Récompenses accordées aux bacheliers ayant obtenu les mentions « très bien » et « bien » pour l’année 2022
3- Participation communale au fonctionnement de l’enseignement privé pour l’année scolaire 2021-2022
4- Approbation de quatre conventions d’objectifs et de financement à conclure avec la Caisse d’allocations familiales (CAF) des Hauts-de-Seine pour la période 2021-2025
5- Subvention accordée à la crèche associative « vie et parfum »
6- Subventions complémentaires accordées aux associations partenaires dans le cadre du plan de soutien et de solidarité 2021 au titre du dispositif chèques 50€
7- Subventions exceptionnelles accordées aux associations Cercle Athlétique de Montrouge et CR4C Trophy
8- Modification du tarif horaire pour l’utilisation des installations sportives municipales par les collèges
AMENAGEMENT URBAIN
1- Acquisition de la pleine propriété du bien cadastré section S n°8 d’une contenance de 25 688 m2 sis 60, avenue Marx Dormoy, espaces sportifs concédés au Cercle athlétique de Montrouge
2- Cession de la parcelle cadastrée section N n°58 sis 130, avenue de la République à la société Mitsuha Chocolatier
3- Octroi d’une subvention pour surcharge foncière à Seine ouest habitat patrimoine pour l’acquisition en vente en l’état futur d’achèvement de 7 logements locatifs sociaux au 24-26, avenue Verdier
4- Octroi d’une subvention pour surcharge foncière à Seine ouest habitat patrimoine pour l’acquisition en vente en l’état futur d’achèvement de huit logements locatifs sociaux au 17 rue de Chateaubriand
5- Rétrocession d’ouvrages de la Z.A.C. Portes de Montrouge par Grand Paris aménagement à la ville de Montrouge et classement dans le domaine public communal
6- Approbation d’un protocole à conclure avec le Conseil départemental des Hauts-de-Seine relatif à l’utilisation des données cadastrales
7- Règlement du concours Montrouge ville verte et fleurie
FINANCES
1- Approbation du rapport 2021 de la commission locale des charges transférées instituée entre Vallée Sud – Grand Paris et ses communes membres
2- Décision modificative n°1 au budget primitif de la Commune
RESSOURCES HUMAINES
1- Mise à jour du tableau des effectifs et extension du recours à l’apprentissage
2- Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du centre interdépartemental de gestion (CIG) de la petite couronne d’Ile de France
3- Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
Si vous avez un sujet particulier que vous voudriez voir aborder ou des questions, vous pouvez remplir le formulaire ci-dessous. Nos conseiller·e·s municipaux vous contacteront à ce propos.
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