Ordre du jour du conseil municipal du 16 octobre 2020

Le conseil municipal aura lieu le vendredi 16 octobre à 19h salle Nicole Ginoux du Beffroi. 

Le conseil municipal est ouvert au public, dans le respect des règles de distanciation physique. Du gel hydroalcoolique sera mis à disposition et le port du masque sera obligatoire.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.

ASSEMBLEE

• Choix de la salle Nicole Ginoux au Beffroi à Montrouge pour la tenue du Conseil Municipal
• Règlement intérieur du Conseil Municipal
• Mise en place des Comités de quartier 2020-2023
• Désignation des élus des comités de quartier

FINANCES

• Actualisation des tarifs des prestations d’actions sociales du maintien à domicile
• Habilitation du Maire à recourir à des instruments de couverture de taux d’intérêt
• Décision Modificative N°1 de l’exercice 2020
• Autorisation de programme et crédits de paiement pour l’opération d’aménagement « Ginoux Gautier »
• Garantie d’emprunt à la SA d’HLM SEQENS pour la création de 13 logements locatifs familiaux sis 115/117 avenue Henri Ginoux à Montrouge

AMENAGEMENT URBAIN

• Compte-rendu d’activités de l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France pour l’année 2019 et perspectives 2020
• Vallée Sud Grand Paris —Transfert de la compétence voirie sur certaines voies communales

RESSOURCES HUMAINES

• Mise en oeuvre du télétravail – cadre d’application
• Création d’un emploi de directeur(trice) général(e) adjoint(e)
• Mise en oeuvre de la prime Grand âge

MARCHES PUBLICS

• Avenant n°4 à la convention d’affermage entre la Ville et la SEMARMONT pour la gestion d’un hôtel d’activités 
• Convention constitutive d’un groupement de commande en vue de l’externalisation de la conservation et de la gestion des archives intermédiaires dans un système d’archivage électronique à valeur légale
• Convention constitutive d’un groupement de commande pour la passation d’un marché d’entretien des locaux du Pôle Santé Solidarité

ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS

• Partenariat financier avec la crèche associative Le Chemin des Enfants – autorisation de signature de l’avenant N°12 pour versement de la subvention annuelle de fonctionnement 2020
• Avenant de prolongation à la Convention d’objectifs et de financement du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine
• Subventions aux associations – Attributions complémentaires pour 2020 dans le cadre des championnats nationaux 2019/2020

AFFAIRES CULTURELLES

• Bourses de résidences aux artistes de la Biennale JCE 2019-2021
• Acquisition de l’oeuvre lauréate du Prix Montrouge 2020 dans le cadre de Miniartextil
• Bourses de l’ADAGP aux artistes du 65e Salon de Montrouge dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19

AFFAIRES DIVERSES

• Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
• Désignation des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
• Désignation des représentants à la commission locale d’évaluation des charges transférées de l’EPT Vallée Sud Grand Paris
• Permis de végétaliser

DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES

• Rapport en matière d’égalité entre les femmes et les hommes intéressant le fonctionnement de la commune – Année 2019
• Rapport en matière de développement durable de la ville de Montrouge
• Rapport sur les Orientations Budgétaires 2021

COMMUNICATIONS

• Communication sur la rentrée scolaire 2020/2021
• Communication sur la gestion de la crise COVID 19 par le Centre Municipal de Santé