Ordre du jour du conseil municipal du 20 octobre 2021

Le conseil municipal aura lieu le 20 octobre à 18h à l’Hôtel de Ville. Les débats sont accessibles en direct au public de manière électronique suivant les modalités précisées par le site de la Ville : montrouge.fr.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.

Néanmoins il est possible pour nos conseiller·e·s municipaux d’intervenir sur des sujets qui ne sont pas  à l’ordre du jour en questions diverses en fin de conseil. 

AMENAGEMENT URBAIN

1. Accord de principe d’engager un projet de géothermie en partenariat avec le SIPPEREC, Malakoff et Vallée Sud Grand Paris.
2. Réitération de la cession et/ou formalités de publicité foncière d’un ensemble d’immeubles au profit de l’office Montrouge Habitat dans le cadre de la vente de son patrimoine à Seine ouest habitat patrimoine (SOHP).

MARCHES PUBLICS

1. Choix du délégataire de la concession de service relative à la gestion et à l’exploitation d’un immeuble contenant un hôtel d’activités et une pépinière pour l’accueil de créateurs d’entreprises sur Montrouge.
2. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage par la ville à la Semarmont.
3. Abrogation de la délibération n°2017-4 du 2 mars 2017 approuvant la mise en œuvre d’un règlement intérieur de la commande publique.

AFFAIRES DIVERSES

1. Partenariats santé – Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions et actes afférents.

ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS

1. Convention d’objectifs et de financement concernant la prestation de service “Contrat local d’accompagnement à la scolarité” et Bonus associés entre la Caisse d’allocations familiales (CAF) des Hauts-de-Seine et la Ville de Montrouge.
2. Renouvellement du Conseil municipal des enfants.

AFFAIRES CULTURELLES

1. Subvention de soutien à Amanda BOURNEUF et sa maison de production Vers les étoiles — Label indépendant.

DEBAT D’ORIENATIONS BUDGETAIRES

FINANCES

1. Précision modificative n°3 au budget primitif 2021.
2. Garantie d’emprunt accordée à LOGIREP dans le cadre de la réhabilitation énergétique de onze logements situés au 92 rue Gabriel Péri.
3. Octroi d’une subvention pour surcharge foncière à la SA HLM SEQENS pour l’opération d’acquisition amélioration du 44 avenue Verdier (création de 7 logements sociaux).
4. Legs Cherbonnier.

RESSOURCES HUMAINES

1. Mise en place du cadre réglementaire pour le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).
2. Extension du recours à l’apprentissage.

FORMULAIRE DE CONTACT

Si vous avez un sujet particulier que vous voudriez voir aborder, vous pouvez remplir le formulaire ci-dessous. Nos conseiller·e·s municipaux vous contacterons à ce propos.

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