Ordre du jour du conseil municipal du 23 septembre 2021

Le conseil municipal aura lieu le 23 septembre à 18h en l’Hôtel de Ville, Salle du conseil municipal. Pour assurer la tenue de la réunion de l’organe délibérant dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, le Conseil Municipal se déroulera sans la présence du public. la séance est retransmise en vidéo.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.

Néanmoins il est possible pour nos conseiller·e·s municipaux d’intervenir sur des sujets qui ne sont pas  à l’ordre du jour en questions diverses en fin de conseil. Si vous avez un sujet particulier que vous voudriez voir aborder, vous pouvez remplir le formulaire ci-dessous. Nous vous contacterons à ce propos.

ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS

  1. Soutien au sport de haut niveau dans le cadre du contrat de développement 2021/2023 avec le département des Hauts-de-Seine

AFFAIRES CULTURELLES

  1. Bourses de l’ADAGP aux artistes du 65e Salon de Montrouge dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19

AMENAGEMENT URBAIN

  1. Convention à conclure avec l’université de Paris relative au financement d’une étude de définition de la valorisation de l’emprise foncière universitaire de l’Etat (Campus faculté dentaire) et de son insertion dans la réflexion urbaine engagée par la commune sur son entrée Nord-Ouest.
  2. Rétrocession du bail commercial sis 71 avenue de la République
  3. Acquisition de la parcelle sise 127, Avenue de la République
  4. Cession de la parcelle sise 127, Avenue de la République
  5. Cession des parcelles sises 2b, 4 et 6, Rue Couprie à Montrouge Habitat

MARCHES PUBLICS

  1. Avenant à la concession de service relative à la gestion et à l’exploitation du foyer polyvalent de loisirs dénommé Espace Colucci pour contribuer au déploiement du dispositif « Numérique pour tous », à conclure avec l’IFAC
  2. Rapport du délégataire du service public relatif à la gestion et l’exploitation du Beffroi, centre culturel et de congrès de la commune pour l’année 2020
  3. Rapport du délégataire du service public relatif à la gestion et l’exploitation d’un immeuble contenant un hôtel d’activité et une pépinière pour l’accueil de créateurs d’entreprises pour l’année 2020
  4. Rapport du délégataire du service public relatif à la gestion et l’exploitation des trois marchés forains de la ville pour l’année 2020
  5. Rapport du délégataire du service public relatif à la gestion et l’exploitation d’une crèche agréée pour 60 places, située au 106, avenue Aristide Briand pour l’année 2020
  6. Rapport du délégataire du service public relatif à la gestion et l’exploitation du foyer polyvalent de loisirs dénommé Espace Colucci pour l’année 2020

FINANCES

  1. Garantie d’emprunt accordée à Seqens pour la réalisation de 12 logements situés au 44 rue Gabriel Péri
  2. Décision modificative n°2 au budget principal

RESSOURCES HUMAINES

  1. Harmonisation des régimes de travail entre la fonction publique d’Etat et la fonction publique territoriale : attribution de 15 jours de RTT aux agents de la ville
  2. Modification du tableau des effectifs

Si vous avez un sujet particulier que vous voudriez voir aborder ou une question, vous pouvez remplir le formulaire ci-dessous. Nos conseiller·e·s municipaux vous contacteront à ce propos.

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