Le conseil municipal d’installation aura lieu le vendredi 3 juillet à 15h salle Moebius du Beffroi.
Le conseil municipal est ouvert au public, dans le respect des règles de distanciation physique et dans la limite de 110 personnes. Du gel hydroalcoolique sera mis à disposition et le port du masque sera obligatoire lors des déplacements.
L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.
Sous la Présidence du doyen d’âge
- Appel nominal
- Discours du doyen
- Installation du Conseil Municipal – rappel des résultats
- Désignation des secrétaires de séances
- Désignation des scrutateurs
- Election du Maire
Sous la présidence du Maire
ORGANISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Détermination du nombre des Adjoints au Maire
- Elections des adjoints au Maire
- Annonce de l’ordre officiel du tableau du conseil municipal
- Lecture de la Charte de l’élu local
Remise des écharpes aux adjoints Suspension de séance pour la photo officielle
- Appel nominal
- Délégations de pouvoirs du conseil municipal au Maire
- Fixation des indemnités de fonction des élus
COMMISSIONS MUNICIPALES
- Formation des commissions thématiques
- Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
- Désignation des membres de la commission de délégation de service public
- Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux
ORGANISMES INTERCOMMUNAUX
- Désignation des représentants du conseil municipal à Vallée Sud Grand Paris
- Désignation des délégués au comité syndical du SIPPEREC
- Désignation des représentants de la ville au comité de suivi de l’opération en géothermie – SIPPEREC
- Désignation des délégués au comité d’administration du SIGEIF
- Désignation des représentants de la commune au SYNCOM
- Désignation des représentants de la commune au SIFUREP
- Désignation des délégués au comité syndical du cimetière intercommunal de Cachan, Chevilly Larue, L’Haye les Roses, Montrouge, et Sceaux
- Désignation des représentants au syndicat mixte Autolib’ et Vélib’ Métropole
- Grand Paris Express – Désignation des représentants à la commission d’indemnisation amiable
- Montrouge HABITAT proposition du Conseil Municipal
- Désignation des représentants de la ville au comité de coordination routière de la Société du Grand Paris
- Société du Grand Paris – désignation d’un représentant pour siéger au conseil stratégique
CONSEILS D’ADMINISTRATION ET ASSIMILES
- Fixation du nombre des administrateurs du Centre Communal d’Action Sociale et désignation des représentants du Conseil Municipal
- Désignation du représentant de la commune au Comité National d’Action Sociale
- Fixation du nombre des administrateurs à la caisse des écoles et désignation des représentants du conseil municipal
- Désignation des représentants de la ville à la commission administrative de la Maison de Retraite Madeleine VERDIER
- Désignation des représentants de la commune au conseil d’établissement des résidences pour personnes âgées
- Désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d’administration des collèges et lycées
- Désignation des représentants du Conseil Municipal aux Conseils d’Ecole
- Désignation des représentants de la commune au sein de la SEMARMONT
- Désignation des représentants de la commune au sein de la SOGEB
- Désignation des représentants de la commune au sein de la SPL « La cuisine Montrouge -Sceaux »
- Désignation du correspondant défense
- Désignation du représentant de la commune à la commission locale d’information relative aux installations nucléaires du CEA de Fontenay
- Désignation du représentant de la commune au Réseau des Centre-Villes Durables et de !’Innovation
- Désignation du représentant de la commune à l’Association école de la 2éme chance
- Désignation du représentant de la commune au sein de !‘Etablissement Public Foncier D’Ile-de-France
- Désignation d’un représentant de la ville à l’association « Elu.e.s contre les violences faites aux femmes ».
ASSOCIATIONS LOCALES
- Désignation d’un représentant de la ville au conseil d’administration du Club Jules Ferry
- Désignation des représentants de la ville au bureau de l’association « aides aux enfants en difficulté »
- Désignation des représentants de la ville au conseil d’administration du CAM
- Désignation des représentants de la ville au conseil d’administration du SMM
DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES
- Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes intéressant le fonctionnement de la commune -Année 2019
- Rapport d’orientation budgétaire pour 2020
FINANCES
- Vote du compte administratif 2019
- Approbation du compte de gestion 2019 de la Ville de Montrouge Affectation du résultat 2019
- Vote du budget primitif 2020 de la Ville de Montrouge
- Impositions annuelles complémentaires cimetière intercommunal de Chevilly larue
- Subventions complémentaires 2020
- Garantie d’emprunt au profit de CDC HABITAT SOCIAL pour la réhabilitation de la résidence 46Ter rue de la Vanne
- Garantie d’emprunt au profit de TOIT ET JOIE pour la rénovation de la toiture de la résidence 46-50 Avenue de la Marne
- Subvention à l’acquisition d’un vélo électrique
- Approbation du contrat de soutien avec le département des Hauts de Seine dans le cadre de la crise sanitaire de la COVID-19
MARCHES PUBLICS
- Avenant de prolongation – Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation d’un multi-accueil de 60 berceaux
AMENAGEMENT URBAIN
- Avenant au règlement d’attribution des aides directes aux commerçants, artisans, prestataires de service pour l’opération « embellissement des commerces »
- Cession des lots de copropriété 15-18 (ateliers) et 21 (jardin) 161 rue Maurice Arnoux
RESSOURCES HUMAINES
- Extension du recours à l’apprentissage
- Recrutement d’un agent par voie de contrat de projet
- Création d’emplois pour accroissement saisonnier d’activité et pour accroissement temporaire d’activité
- Versement d’une prime exceptionnelle aux personnels mobilisés dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS
- Participation communale au fonctionnement de l’enseignement privé pour l’année scolaire 2019/2020
- Convention de partenariat Ville de Montrouge – Institution Jeanne d’Arc
AFFAIRES CULTURELLES
- Remboursement d’avance de frais à M. Bouchez Antoine
- Bourses du Ministère de la Culture aux artistes du 65eme Salon de Montrouge
- Bourses d’aide à la production aux artistes du 65eme Salon de Montrouge
- Protocole d’accord relatif à l’organisation du transport des œuvres dans le cadre de la Biennale JCE 2019/2021
AFFAIRES DIVERSES
- Adhésion à l’Association Numérique pour Tous à Montrouge
- Concours Montrouge verte et fleurie