Ordre du jour du conseil municipal du 3 juillet 2020

03/07/2020 Conseil municipal, Conseil municipal - Compte rendu, Conseil municipal - Ordre du jour, Conseil municipal 2020, Montrouge

Le conseil municipal d’installation aura lieu le vendredi 3 juillet à 15h salle Moebius du Beffroi.

Le conseil municipal est ouvert au public, dans le respect des règles de distanciation physique et dans la limite de 110 personnes. Du gel hydroalcoolique sera mis à disposition et le port du masque sera obligatoire lors des déplacements.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.

Sous la Présidence du doyen d’âge

Appel nominal
Discours du doyen
Installation du Conseil Municipal – rappel des résultats
Désignation des secrétaires de séances
Désignation des scrutateurs
Election du Maire

Sous la présidence du Maire

ORGANISATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Détermination du nombre des Adjoints au Maire
Elections des adjoints au Maire
Annonce de l’ordre officiel du tableau du conseil municipal
Lecture de la Charte de l’élu local

Remise des écharpes aux adjoints Suspension de séance pour la photo officielle

Appel nominal
Délégations de pouvoirs du conseil municipal au Maire
Fixation des indemnités de fonction des élus

COMMISSIONS MUNICIPALES

Formation des commissions thématiques
Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
Désignation des membres de la commission de délégation de service public
Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux

ORGANISMES INTERCOMMUNAUX

Désignation des représentants du conseil municipal à Vallée Sud Grand Paris
Désignation des délégués au comité syndical du SIPPEREC
Désignation des représentants de la ville au comité de suivi de l’opération en géothermie – SIPPEREC
Désignation des délégués au comité d’administration du SIGEIF
Désignation des représentants de la commune au SYNCOM
Désignation des représentants de la commune au SIFUREP
Désignation des délégués au comité syndical du cimetière intercommunal de Cachan, Chevilly Larue, L’Haye les Roses, Montrouge, et Sceaux
Désignation des représentants au syndicat mixte Autolib’ et Vélib’ Métropole
Grand Paris Express – Désignation des représentants à la commission d’indemnisation amiable
Montrouge HABITAT proposition du Conseil Municipal
Désignation des représentants de la ville au comité de coordination routière de la Société du Grand Paris
Société du Grand Paris – désignation d’un représentant pour siéger au conseil stratégique

CONSEILS D’ADMINISTRATION ET ASSIMILES

Fixation du nombre des administrateurs du Centre Communal d’Action Sociale et désignation des représentants du Conseil Municipal
Désignation du représentant de la commune au Comité National d’Action Sociale
Fixation du nombre des administrateurs à la caisse des écoles et désignation des représentants du conseil municipal
Désignation des représentants de la ville à la commission administrative de la Maison de Retraite Madeleine VERDIER
Désignation des représentants de la commune au conseil d’établissement des résidences pour personnes âgées
Désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d’administration des collèges et lycées
Désignation des représentants du Conseil Municipal aux Conseils d’Ecole
Désignation des représentants de la commune au sein de la SEMARMONT
Désignation des représentants de la commune au sein de la SOGEB
Désignation des représentants de la commune au sein de la SPL « La cuisine Montrouge -Sceaux »
Désignation du correspondant défense

Désignation du représentant de la commune à la commission locale d’information relative aux installations nucléaires du CEA de Fontenay
Désignation du représentant de la commune au Réseau des Centre-Villes Durables et de !’Innovation
Désignation du représentant de la commune à l’Association école de la 2éme chance
Désignation du représentant de la commune au sein de !‘Etablissement Public Foncier D’Ile-de-France
Désignation d’un représentant de la ville à l’association « Elu.e.s contre les violences faites aux femmes ».

ASSOCIATIONS LOCALES

Désignation d’un représentant de la ville au conseil d’administration du Club Jules Ferry
Désignation des représentants de la ville au bureau de l’association « aides aux enfants en difficulté »
Désignation des représentants de la ville au conseil d’administration du CAM
Désignation des représentants de la ville au conseil d’administration du SMM

DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES

Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes intéressant le fonctionnement de la commune -Année 2019
Rapport d’orientation budgétaire pour 2020

FINANCES

Vote du compte administratif 2019
Approbation du compte de gestion 2019 de la Ville de Montrouge Affectation du résultat 2019
Vote du budget primitif 2020 de la Ville de Montrouge
Impositions annuelles complémentaires cimetière intercommunal de Chevilly larue
Subventions complémentaires 2020
Garantie d’emprunt au profit de CDC HABITAT SOCIAL pour la réhabilitation de la résidence 46Ter rue de la Vanne
Garantie d’emprunt au profit de TOIT ET JOIE pour la rénovation de la toiture de la résidence 46-50 Avenue de la Marne
Subvention à l’acquisition d’un vélo électrique
Approbation du contrat de soutien avec le département des Hauts de Seine dans le cadre de la crise sanitaire de la COVID-19

MARCHES PUBLICS

Avenant de prolongation – Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation d’un multi-accueil de 60 berceaux

AMENAGEMENT URBAIN

Avenant au règlement d’attribution des aides directes aux commerçants, artisans, prestataires de service pour l’opération « embellissement des commerces »
Cession des lots de copropriété 15-18 (ateliers) et 21 (jardin) 161 rue Maurice Arnoux

RESSOURCES HUMAINES

Extension du recours à l’apprentissage
Recrutement d’un agent par voie de contrat de projet
Création d’emplois pour accroissement saisonnier d’activité et pour accroissement temporaire d’activité
Versement d’une prime exceptionnelle aux personnels mobilisés dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire

ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS

Participation communale au fonctionnement de l’enseignement privé pour l’année scolaire 2019/2020
Convention de partenariat Ville de Montrouge – Institution Jeanne d’Arc

AFFAIRES CULTURELLES

Remboursement d’avance de frais à M. Bouchez Antoine
Bourses du Ministère de la Culture aux artistes du 65eme Salon de Montrouge
Bourses d’aide à la production aux artistes du 65eme Salon de Montrouge
Protocole d’accord relatif à l’organisation du transport des œuvres dans le cadre de la Biennale JCE 2019/2021

AFFAIRES DIVERSES

Adhésion à l’Association Numérique pour Tous à Montrouge
Concours Montrouge verte et fleurie

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