Le prochain conseil territorial de l’établissement public territorial Vallée-Sud Grand Paris se réunira le mardi 28 juin à 18h30 salle du Beffroi (Rez de chaussée) à Montrouge. La séance est publique.
Ordre du jour
- Appel nominal,
- Désignation d’un-e secrétaire de séance,
- Approbation du procès-verbal de la séance du 12 avril 2016,
- Liste des décisions du Président prises dans le cadre de sa délégation,
- Liste des délibérations prises par le Bureau dans le cadre de sa délégation.
I- AFFAIRES GÉNÉRALES
- Adoption du règlement intérieur du Conseil territorial,
- Désignation d’un représentant de Vallée Sud – Grand Paris à la Commission consultative de l‘environnement Paris – Orly,
- Modification des représentants au sein du Conseil de surveillance de l’établissement public de santé ERASME,
II – FINANCES
- Approbation des comptes de gestion des Communautés d‘agglomération des Hauts de Bièvre et Sud de Seine et de la Communauté de communes de Châtillon Montrouge,
- Approbation des comptes administratifs des Communautés d‘agglomération des Hauts de Bièvre et Sud de Seine et dela Communauté de communes de Châtillon Montrouge,
- Affectation définitive des résultats 2015,
- Fixation par ville du montant du Fonds de Péréquation des ressources intercommunales et Communales.
III – SPORT – CULTURE
- Demande d’une licence d’entrepreneur de spectacle.
IV – DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
- Suppression du dispositif d‘aide à l’achat de vélo à assistance électrique,
- Avenant à la convention avec l‘association Colombbus,
- Subventions aux associations en matière d‘emploi : la Mission locale Archimède, la Maison de l‘emploi et des entreprises, l’Ecole de la 2ème Chance, et désignation d’un représentant au sein du Conseil d‘administration de l’Ecole de la 2ème Chance,
- Subventions aux associations en matière de développement économique : Club Entrepreneur 92, à I’lncubateur Centrale-Supelec, Hauts de Seine Initiative,
- Approbation du protocole de préfiguration du nouveau projet de rénovation urbaine Contrat de Ville de Châtenay-Malabry,
- Convention avec l’Etat d‘exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties à Antony dans les quartiers prioritaires dans le cadre de la politique de la ville : quartier du Noyer-Doré,
- Convention avec l‘Etat d‘exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties à Bagneux dans les quartiers prioritaires dans le cadre de la politique de la ville : quartier Abbé Grégoire-Mirabeau et quartier des Musiciens.
V – AMÉNAGEMENT – URBANISME
- Convention de gestion du bâtiment A de la Résidence Universitaire d‘Antony,
- Lancement d’une AVAP (Aire de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine) à Clamart,
- Modification simplifiée du PLU de Malakoff, définition des modalités de mise à disposition du projet.
VI – ENVIRONNEMENT – TRANSPORTS
- Adhésion au Syndicat des Eaux d‘Ile de France,
- Adhésion de la Communauté d’agglomération Paris-Saclay au SIMACUR.
VII – PERSONNEL
- Régime indemnitaire du personnel de Vallée Sud – Grand Paris, compléments.
VIII – LIEU DU PROCHAIN CONSEIL TERRITORIAL
- Détermination du lieu du prochain Conseil territorial.