Site officiel du Parti Socialiste de Montrouge (92) Ensemble, dessinons notre avenir
Le conseil municipal aura lieu le 15 décembre à 18h à l’Hôtel de Ville. Rien de prévu pour rendre les débats accessibles au public à distance, pas de retransmission en ligne en direct et de mise à disposition sur le site de la ville.
L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer. Néanmoins il est possible pour nos conseiller·e·s municipaux d’intervenir sur des sujets qui ne sont pas à l’ordre du jour en questions diverses en fin de conseil.
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Rapport égalité femmes-hommes
- Rapport en matière de développement durable sur la Commune
- Rapport d’activités 2021 du SIPPEREC
- Rapport d’activités 2021 du SIFUREP
- Rapport d’activités 2021 du SIGEIF
- Approbation d’une convention-type relative au mécénat
JEUNESSE
- Création d’un comité consultatif des jeunes
AFFAIRES CIVILES
- Convention entre l’État et la commune de Montrouge relative à la mise à disposition d’un dispositif de recueil mobile pour les demandes de titres d’identité
CULTURE
- Attribution de bourses de participation aux artistes du 66ème Salon de Montrouge
- Tarifs de participation aux frais dans le cadre d’une activité commerciale ou semi-commerciale à la Distillerie
EDCUCATION
- Approbation d’une convention modifiée de partenariat pour l’éducation artistique et culturelle entre l’Académie de Versailles et la Ville de Montrouge
- Approbation de la convention de partenariat dans le cadre du dispositif local d’exclusion scolaire entre la Ville de Montrouge et les collèges publics de Montrouge
ESPACES PUBLICS ET MOBILITÉS
- Convention de transfert de maitrise d’ouvrage et de partenariat financier entre le département des Hauts-de-Seine et la ville de Montrouge pour le projet de requalification des espaces publics Ginoux-Gautier
- Extension des compétences “voirie et éclairage public, signalisation lumineuse tricolore, pose et dépose des motifs d’illuminations de fin d’année” de l’Établissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris
COMMERCE
- Dérogation municipale au principe du repos dominical
RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des effectifs
FINANCES
- Garantie d’emprunt accordée à la société d’économie mixte Seine ouest habitat et patrimoine dans le cadre de l’acquisition en VEFA de 8 logements situés 17 rue Chateaubriand à Montrouge.
- Décision modificative n°4 au budget de la commune pour 2022
- Subvention à la crèche associative Vie et Parfum
- Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement de l’opération Ginoux Gautier
- Attribution des subventions pour 2023
- Taux de fiscalité exercice 2023
- Tarifs communaux pour 2023
- Vote du budget primitif pour 2023
Si vous avez un sujet particulier que vous voudriez voir aborder ou des questions, vous pouvez remplir le formulaire ci-dessous. Nos conseiller·e·s municipaux vous contacteront à ce propos.
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