Ordre du jour du conseil municipal du 5 décembre 2019

Le prochain conseil municipal de Montrouge aura lieu le jeudi 5 décembre à 19h. L’entrée est libre. L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale.

L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.

FINANCES

1. Subventions aux associations et autres organismes de droit privé – Attribution complémentaires pour 2019
2. Garantie d’emprunt au profit de la SA BATIGERE – Réitération suite au réaménagement de la dette
3. Octroi d’une subvention d’investissement à Montrouge Habitat – VEFA 9 rue des Frères Henry
4. Garantie d’emprunt au profit de la SEMARMONT
5. Décision Modificative N°3 de l’exercice 2019
6. Attribution de subventions de fonctionnement pour 2020
7. Délibération anticipatrice des dépenses d’investissement pour l’exercice 2020
8. Habilitation du Maire à recourir, pour l’année 2020, à des instruments de couverture de taux d’intérêt
9. Tarifs communaux pour l’année 2020

AMENAGEMENT URBAIN

1. Dérogation municipale au principe du repos dominical
2. Convention de partenariat entre la Ville de Montrouge et la CCI Hauts-de-Seine pour dédier un conseiller numérique/community manager auprès de l’Association des commerçants de la ville de Montrouge, Montrouge Commerces
3. Bilan des acquisitions et cession – année 2018

TRAVAUX

1. Système de management de l’énergie – définition de la politique énergétique

RESSOURCES HUMAINES

1. Protection sociale complémentaire facultative des agents municipaux – Revalorisation de la participation de la Ville aux frais d’adhésion souscrit par les agents de la Ville au titre de la garantie Santé
2. Personnel municipal – Vêtements de travail et équipements de protection individuelle – Mise à jour des dotations
3. Accueil de jeunes en contrat d’apprentissage – Direction de l’aménagement urbain et direction des ressources humaines

ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS

1. Versement de la subvention annuelle de fonctionnement 2018 à la crèche associative Vie et Parfum de Montrouge
2. Subvention bacheliers 2020
3. Avenant à la convention d’objectifs et de financement du contrat enfance jeunesse – Intégration d’une action nouvelle

AFFAIRES CULTURELLES

1. Grands prix JCE 2019 – Bourses lauréats Crédit Agricole
2. Acquisitions d’oeuvres – Vente aux enchères du 64e Salon de Montrouge
3. Concession de service public pour la gestion et l’exploitation du Beffroi, centre culturel et de congrès de la Ville : approbation de la convention et choix du concessionnaire

AFFAIRES DIVERSES

1. Remboursement des frais de mise en fourrière
2. Renouvellement de la convention cadre entre la ville de Montrouge et Irisé pour la mise en oeuvre de la boucle optique municipale
3. Association Plante et Cité – Adhésion
4. Extension offre de soins – Gastro-entérologie
5. Actualisation des tarifs des soins dentaires au 1er janvier 2020
6. Mise en place d’une zone à faible émission (ZFE) par la métropole du grand Paris et création de zones de circulation restreinte (ZCR) -Consultation des montrougiens et avis de la ville de Montrouge

COMMUNICATIONS

1. Espace Colucci – IFAC 92 – Rapport d’activité 2018
2. Multi Accueil Bambou – La Maison Bleue – Rapport d’activité 2018
3. Marchés Forains – EGS – Rapport d’activité 2018
4. Gestion et exploitation du Beffroi – SOGEB – Rapport d’activité 2018
5. Hôtel d’activités – SEMARMONT – Rapport d’activité 2018
6. Parcs de stationnement souterrain – SPIE AUTO CITE – Rapport d’activité 2018
7. Stationnement payant en voirie – INDIGO – Rapport d’activité 2018
8. Rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées pour l’année 2018
9. Pollution des sols du parc Jean-Loup METTON : état initial et mesures prises pour prévenir les risques
10. Diagnostic phytosanitaire et préconisations en vue d’une politique de l’arbre ambitieuse