Ordre du jour du conseil municipal du 30 mars 2016

Le prochain conseil municipal de Montrouge aura lieu le mercredi 30 mars à 19h. L’entrée est libre.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.

Finances

• Attribution de subventions complémentaires aux associations – exercice 2016.
• Garanties d’emprunts consenties à l’Office Public Hlm Hauts-de-Seine Habitat – 26 logements PLS au 13, rue Danton.

Aménagement urbain

• Nomination des membres de la commission intercommunale des impôts directs (C.I.I,D.).
• Approbation du règlement des aides pour l’opération d’accessibilité des commerces aux personnes handicapées ou à mobilité réduite – Sécurisation des entreprises commerciales, artisanales et de services (FISAC).
• Avis sur le Plan Local d’Urbanisme de Bagneux.

Ressources humaines

• Mise en place de l’Établissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris – Transfert des personnels municipaux.
• Mise en place de l’Établissement public territorial du sud des Hauts-de-Seine – Conventions de mises à disposition.

Marchés publics

• Approbation du principe de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des marchés forains.
• Constitution d’un groupement de commande pour l’achat d’une solution informatique de gestion financière.
• Constitution d’un groupement de commande pour l’achat d’une solution de télétransmission des actes au contrôle de l’égalité.
• Travaux
  Travaux de restauration de l’église Saint Jacques le Majeur – demande de subvention à la DRAC.

Affaires culturelles

• 61éme Salon de Montrouge et JCE – Convention de mécénat avec le Crédit Agricole SAS.
• Prix Miniartextil Montrouge 2014/2015 – achat d’une oeuvre
• Convention de financement pour le 61ème Ssalon de Montrouge – ADAGP.
• 61éme Salon de Montrouge – demande de subventions à la Fondation Prohelvetia.
• Protocole d’accord relatif à l’organisation du transport des œuvres dans le cadre de la Biennale JCE 2015/2017.

Affaires diverses

• Organisation du concours de pavillons et balcons fleuris 2016.
• Schéma d’aménagement et de gestion des eaux de la Bièvre – avis du conseil municipal
• Mise en place de la vidéo-verbalisation comme moyen de lutte contre le stationnement gênant et dangereux.
• Sipperec – Adhésion au groupement de commande pour les services et fournitures en matière de systèmes d’information géographique.
• Grand Paris Express – Désignation des représentants au sein de la commission d’indemnisation amiable.
• Cente municipal de santé – Poursuite de l’amélioration de l’offre de soins.
• Règlement de voirie – Modifications.

Débat d’orientations budgétaires

• Débat d’orientations budgétaires de l’exercice 2016 de la Ville de Montrouge.