Conseil municipal du 22 septembre 2022 – Ordre du jour

Le conseil municipal aura lieu le 22 septembre à 18h à l’Hôtel de Ville. Rien de prévu pour rendre les débats accessibles au public à distance, pas de retransmission en ligne en direct et de mise à disposition sur le site de la ville.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer. Néanmoins il est possible pour nos conseiller·e·s municipaux d’intervenir sur des sujets qui ne sont pas  à l’ordre du jour en questions diverses en fin de conseil.

CULTURE

1. Attribution de bourses de participation aux artistes du 66e Salon de Montrouge

PETITE ENFANCE

1. Approbation de l’avenant n°4 à la convention de partenariat avec l’association le Chemin des enfants

SANTE

1. Ouverture d’une offre de soins psychologiques au centre de santé dénommée MonPsy

AFFAIRES CIVILES

1. Vente de 120 places d’ossuaires appartenant à la ville de Montrouge au syndicat en charge du cimetière intercommunal de Cachan, Chevilly-Larue, L’Hay-les-Roses, Montrouge et Sceaux

RESSOURCES HUMAINES

1. Modification du cadre réglementaire pour le RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel)
2. Modification du tableau des effectifs et extension du recours à l’apprentissage

ENVIRONNEMENT

1. Convention de partenariat entre la ville de Montrouge et l’entreprise REFOREST’ACTION dans le cadre d’un projet de création de forêt urbaine sur une parcelle du stade Jean Lezer

FINANCES

1. Garantie d’emprunt accordée à la société d’économie mixte Seine ouest habitat et patrimoine dans le cadre de la construction de 20 logements PLAI/PLUS/PLS aux 5 Passage Raymond et 168 avenue Henri Ginoux
2. Garantie d’emprunt accordée à la société d’économie mixte Seine ouest habitat et patrimoine dans le cadre de la construction de 20 logements PLAI situés au 9 rue des Frères Henry
3. Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes d’Île-de-France relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Montrouge

Si vous avez un sujet particulier que vous voudriez voir aborder ou des questions, vous pouvez remplir le formulaire ci-dessous. Nos conseiller·e·s municipaux vous contacteront à ce propos.

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