Le conseil municipal s’est tenu le 25 septembre à 18h à l’Hôtel de Ville. Comme d’habitude rien de prévu pour rendre les débats accessibles au public à distance, pas de retransmission en ligne en direct et de mise à disposition vidéo sur le site de la ville.
L’ordre du jour sur lequel le le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.
VOTES MONTROUGE EN COMMUN
Les votes du groupe Montrouge En Commun sont indiqués à la droite de chaque titre de délibération. Ces délibérations sont adoptées par la majorité municipale sauf exception.
PETITE ENFANCE
| 1. Avenant n°17 à la convention de partenariat conclue avec l’association le Chemin des Enfants pour la subvention annuelle de fonctionnement pour l’année 2025 |  |
| 2. Convention relative au versement d’une subvention de fonctionnement à la crèche associative Vie et Parfum pour l’année 2024 | |
BIEN VIEILLIR
| 3. Tarifs applicables aux activités organisées en faveur des seniors montrougiens |  |
CULTURE ET EVENEMENTS
| 4. Approbation d’une convention de mécénat à conclure avec la société FAYOLLE ET FILS dans le cadre de l’organisation des Soleillades 2025 | |
| 5. Approbation d’une convention de mécénat à conclure avec la société EDENRED dans le cadre de l’organisation de l’événement Inspirations végétales 2025 | |
COMMERCE
| 6. Cession par voie amiable du local commercial sis 66, rue Louis Rolland à la SCI ACQUANIELLA | |
| 7. Cession de dix lots de copropriété dont un local commercial situés au 130 avenue de la République à Montrouge, au profit de la SCI 130M REPUBLIQUE | |
ENVIRONNEMENT
| 8. Convention entre l’opérateur B1RDZ et la ville de Montrouge pour le déploiement de la télérelève des compteurs d’eau | |
| 9. Approbation de la restitution à la commune du Plessis Robinson par Vallée Sud Grand Paris de la compétence « création et exploitation d’un réseau public de chaleur ou de froid » appelée communément géothermie – Modification de la zone géographique | |
LOGEMENT
| 10. Octroi d’une subvention pour surcharge foncière à la Société d’économie mixte Seine Ouest Habitat et Patrimoine (SOHP) pour la construction de 16 logements sociaux sise 37 rue Périer et 114-118 avenue de la République à Montrouge | |
| 11. Octroi d’une subvention pour surcharge foncière à la Société d’économie mixte Seine Ouest Habitat et Patrimoine (SOHP) pour la construction de 39 logements sociaux situés aux Halles de Montrouge | |
FINANCES
| 12. Décision modificative n°2 au budget principal de la Commune pour l’exercice 2025 |  |
| 13. Garantie d’emprunts accordée à Aximo pour le transfert de patrimoine de 81 logements situés 27-31, rue du Poitou | |
RESSOURCES HUMAINES
| 14. Mise à jour de la procédure d’utilisation du Compte Personnel de Formation | |
| 15. Participation de la Ville à la complémentaire santé et à la prévoyance des personnels | |
| 16. Mise à jour du tableau des effectifs – Création de deux équivalents temps plein (ETP) de médecins généralistes au centre municipal de santé (CMS) | |
AFFAIRES CIVILES
| 17. Dénomination de la place Barbara | |
COMPTE RENDU DE LA VILLE
Retrouvez la liste de délibérations rédigée par les services de la Ville ICI.
Retrouvez le compte rendu analytique rédigé par les services de la Ville ICI (non validé / publié).
QUESTIONS
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