Conseil municipal du 8 octobre 2026

Le conseil municipal aura lieu le jeudi 8 octobre à 18h à l’Hôtel de Ville. Rien de prévu pour rendre les débats accessibles au public à distance, pas de retransmission en ligne en direct et de mise à disposition sur le site de la ville.

L’ordre du jour sur lequel le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer. Néanmoins, il est possible pour nos conseiller·e·s municipaux d’intervenir sur des sujets qui ne sont pas  à l’ordre du jour en questions diverses en fin de conseil.


AFFAIRES GÉNÉRALES

1- Désignation d’un membre du Conseil municipal appelé à siéger au sein de la commission consultative des services publics locaux suite à la démission d’un conseiller municipal

FINANCES

2. Rapport d’orientations budgétaires 2027
3. Admission en non-valeur et créances éteintes pour l’exercice 2026

CULTURE

4. Bourses de participation pour le 70e Salon de Montrouge

ESPACES PUBLICS ET MOBILITÉS

5. Convention de transfert de la maîtrise d’ouvrage entre l’établissement public territorial Vallée Sud Grand Paris et la commune de Montrouge pour les travaux du Plateau de la Solidarité et des rues adjacentes

AMÉNAGEMENT URBAIN

6. Approbation du Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) de l’établissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris
7. Approbation de la convention de mise à disposition d’une emprise communale au profit de Enedis et situé au 11 rue Arcueil à Montrouge

RESSOURCES HUMAINES

8. Formation des élus du conseil municipal – Cadre d’application
9. Transposition de la loi de la haute fonction publique vers la fonction publique territoriale et la fonction publique hospitalière
10. Rémunération à la vacation des modèles vivants des cours d’arts plastiques adultes
11. Mise à jour du tableau des effectifs


Si vous avez un sujet particulier que vous voudriez voir aborder ou des questions, vous pouvez remplir le formulaire ci-dessous. Nos conseiller·e·s municipaux vous contacteront à ce propos.


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